# PLU de Tourtour (Var) : zonage et règles de construction

Tourtour, code INSEE 83139, 83690, 581 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 83139_PLU_20260430 (plan local d'urbanisme), approuvé le 30/04/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 121 pages, 8 zones, 116 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/tourtour-83139/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/tourtour-83139/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/tourtour-83139/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/tourtour-83139/plan/2.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU : « Les zones 2AU représentent la délimitation des secteurs de Beauveset et de Sausses (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/tourtour-83139/2au.md
- 2AUE : Extraits du rapport de présentation : « La zone 2AUe est localisée dans le quartier de Cappelesse, le Colombier : elle est dédiée aux activités culturelles et a (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/tourtour-83139/2aue.md
- A : « La zone A représente la délimitation des espaces à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, conformément à  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/tourtour-83139/a.md
- N : « La zone N représente la délimitation des secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison : -soit de la qualité des sites, des milieux et espaces  (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/tourtour-83139/n.md
- NX (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/tourtour-83139/nx.md
- UA : « La zone Ua représente principalement la délimitation du village, noyau urbain historique, à considérer comme un patrimoine bâti constituant un ensemble urbain (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/tourtour-83139/ua.md
- UB (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/tourtour-83139/ub.md
- UH : Extraits du rapport de présentation : « la zone Uh représente la délimitation du quartier d’habitat à caractère résidentiel de la copropriété du domaine de Sain (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/tourtour-83139/uh.md

## Permis de construire à Tourtour

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Tourtour
- Adresse : Esplanade Auguste Troin, 83690 Tourtour
- Téléphone : 04 98 10 25 25
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 83139_PLU_20260430.
Page : https://edifiable.fr/plu/tourtour-83139
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/tourtour-83139/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/83139