# Zone A du plan local d'urbanisme de Tramoyes (01424) : ce que le règlement autorise A La zone A correspond aux secteurs réservés aux exploitations agricoles et aux constructions et installations qui leurs sont nécessaires. Elle comprend le sous secteur As, définissant des zones où les constructions ne sont pas admises afin de protéger des terrains à forte valeur agronomique ou pour des motifs paysagers. Une partie des zones A et As se trouvent dans le périmètre de protection des captages d’eau potable de la commune. Rappels • Les démolitions sont soumises à permis de démolir. • L'édification des clôtures est soumise à déclaration (art. R.421-12 du Code de l'Urbanisme). Toutefois, l’implantation des clôtures nécessaires à l’activité agricole et forestière n’est pas soumise à déclaration, conformément à l’article R.421-2 du Code de l’urbanisme. • Le dessouchage et le défrichage des bois sont soumis à autorisation. • Toute intervention sur les éléments de types haies et boisements identifiés sur le document graphique, au titre de l’article L.123-1-5-7° du Code de l’urbanisme, doit être précédée d’une procédure de déclaration préalable, en application des dispositions de l’article R.421-23-h du code de l’urbanisme. Document en vigueur : 01424_PLU_20190904 (plan local d'urbanisme), approuvé le 04/09/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre A du règlement, 16 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : As. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Ce que le règlement répond Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Distance aux limites (article A 7) > Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Si la construction n’est pas implantée en limite, elle doit, au minimum, observer un recul au moins égal à la moitié de la hauteur de la construction, sans être inférieur à 3 mètres. ### Emprise au sol (article A 9) > Emprise au sol Non réglementé ### Stationnement (article A 12) > Stationnement Non réglementé Berthet Liogier Caulfuty 70 Plan Local d’Urbanisme de Tramoyes – Modification 1 du PLU ## Les 16 articles du règlement, mot pour mot ### Article A 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Occupation et utilisations du sol interdites Sont interdites toutes les constructions et installations qui ne sont pas nécessaires à l’exploitation agricole telle que définie à l’article L. 311-1 du Code Rural et de la pêche maritime, ou aux services publics ou d’intérêt collectif, à l’exception de celles mentionnées à l’article A2 : Article L. 311-1 du Code Rural : « Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l’exploitation d’un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l’acte de production ou qui ont pour support l’exploitation. (…) Il en est de même des activités de préparation et d’entraînement des équidés domestiques en vue de leur exploitation, à l’exclusion des activités de spectacle. Il en est de même de la production et, le cas échéant, de la commercialisation, par un ou plusieurs exploitants agricoles, de biogaz, d’électricité et de chaleur par la méthanisation, lorsque cette production est issue par au moins 50% de matières provenant de ces exploitations. Les revenus tirés de la commercialisation sont considérés comme des revenus agricoles, au prorata de la participation de l’exploitant agricole dans la structure exploitant et commercialisant l’énergie produite. Les modalités d’application du présent article sont déterminées par décret. » Berthet Liogier Caulfuty 64 Plan Local d’Urbanisme de Tramoyes – Modification 1 du PLU Ainsi, ne sont pas autorisés : ▪ Les bâtiments à usage d’habitation, non directement nécessaires au fonctionnement des sièges d’exploitation agricole, ▪ Les permis d’aménager à usage d’habitation ou d’activitès, ▪ Les activités artisanales, ▪ Les activités commerciales, ▪ Les entrepôts, ▪ Les industries, ▪ Les bureaux et services, ▪ L’hôtellerie et la restauration, ▪ Les installations classées, non liées à l’activité agricole, ▪ Les dépôts de matériaux et de rebut, ▪ Les carrières. ▪ Les terrains de camping et de caravanage. Dans les secteurs de zones humides, identifiés par une trame au document graphique, les exhaussements et affouillements autres que ceux nécessaires à l’entretien, et toute construction, sont interdits. ### Article A 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions Occupation et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont admis : ▪ Les bâtiments à usage agricole, ▪ Les installations classées nécessaires à l’activité agricole, ▪ Les logements et extensions nécessaires au fonctionnement des exploitations agricoles, ainsi que les activités de diversification, dès lors que, le ou les bâtiments d’activités sont en cours d’exploitation, conformément à la législation en vigueur et à la condition que l’activité de diversification demeure accessoire à l’activité agricole, ▪ Les centres hippiques et les manèges, ▪ Les équipements d’infrastructure à condition qu’ils soient de faibles emprises au sol de sorte qu’ils ne remettent pas en cause la vocation agricole de la zone, ▪ Les exhaussements et affouillements du sol nécessaires aux constructions, ▪ La reconstruction après sinistre. Toute construction nouvelle de bâtiment d’élevage liée à un nouveau siège d’exploitation, ne peut se situer à moins de 100 mètres de la limite de zone constructible. Berthet Liogier Caulfuty 65 Plan Local d’Urbanisme de Tramoyes – Modification 1 du PLU Dans le secteur As, ne sont autorisés que : ▪ Les équipements d’infrastructures à condition qu’ils soient de faibles emprises au sol de sorte qu’ils ne remettent pas en cause la vocation agricole de la zone, ▪ Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, y compris les ouvrages destinés à la gestion des eaux pluviales, dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice des activités agricoles où elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages ▪ La reconstruction à l’identique après sinistre. Les zones A et As sont partiellement impactées par le périmètre de protection éloignée du captage d’eau potable, identifié par une trame au document graphique. Ces secteurs sont concernés par la servitude de protection des captages d’eau potable. L’occupation du sol est soumise au respect de l’arrêté préfectoral de DUP du 25/06/1996 (voir annexe servitudes). ### Article A 3 - Accès et voirie Accès et voirie Non réglementé ### Article A 4 - Desserte par les réseaux Desserte par les réseaux 1. Eau potable Conformément aux dispositions réglementaires en vigueur, le raccordement au réseau public d’alimentation en eau potable est obligatoire pour les constructions à usage d’habitation. 2. Assainissement Toute construction ou installation à usage d'habitation ou d'activité, doit être raccordée au réseau public d'assainissement, s’il existe. En l’absence de raccordement à un réseau collectif d’assainissement, l’autorisation de construire peut être refusée sur des tènements dont les caractéristiques géologiques et physiques ou la superficie insuffisante ne permettraient pas d’assurer sur place un assainissement individuel conforme aux dispositions sanitaires en vigueur. Les rejets, émanant des activités, doivent être autorisés par la collectivité, et assortis d’un pré-traitement. Les aménagements nécessaires sont à la charge du pétitionnaire. 3. Eaux pluviales Toute construction ou installation à usage d'habitation ou d'activité doit être raccordée au réseau public d'eaux pluviales s'il existe. En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les eaux pluviales doivent : Berthet Liogier Caulfuty 66 Plan Local d’Urbanisme de Tramoyes – Modification 1 du PLU ▪ Soit être évacuées directement au fossé sous réserve de l'autorisation des services gestionnaires de la voie, ▪ Soit être absorbées en totalité par le terrain. Les aménagements nécessaires sont à la charge du pétitionnaire. S’il y a récupération des eaux pluviales, la connexion avec le réseau d’eau potable est interdite. 4. Réseaux secs Les branchements des réseaux d'électricité, de téléphone, de gaz et de télécommunication, doivent être, si possible, établis en souterrain, hors domaine public. ### Article A 5 - Superficie minimale des terrains Caractéristiques des terrains Non réglementé ### Article A 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les nouvelles constructions doivent respecter un recul de 5 mètres par rapport au domaine de l’emprise publique. ### Article A 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Si la construction n’est pas implantée en limite, elle doit, au minimum, observer un recul au moins égal à la moitié de la hauteur de la construction, sans être inférieur à 3 mètres. La reconstruction à l’identique après sinistre est autorisée. ### Article A 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres propriété Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même Non réglementé ### Article A 9 - Emprise au sol Emprise au sol Non réglementé ### Article A 10 - Hauteur maximale des constructions Hauteur maximum des constructions Pour les constructions à usage agricole, la hauteur maximum est de 12 mètres depuis le niveau naturel, avant terrassement jusqu’au point le plus haut, hors ouvrages techniques, superstructures et silos. Berthet Liogier Caulfuty 67 Plan Local d’Urbanisme de Tramoyes – Modification 1 du PLU Pour les constructions à usage d’habitation, la hauteur maximum est de 6 mètres depuis le niveau naturel, avant terrassement jusqu’à l’égout du toit ou l’acrotère. ### Article A 11 - Aspect extérieur Aspect extérieur des constructions 1. Généralités L’implantation, l’architecture, les dimensions et l’aspect extérieur des constructions ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, et la topographie du terrain doit être respectée. Sont interdits, les pastiches d’une architecture étrangère à la région, en particulier les colonnes et les linteaux cintrés sur loggias, balcons et surfaces non closes. Les mouvements de terrain (déblais, remblais), nécessaires à l’implantation de la construction, doivent être limités aux stricts besoins techniques, et ne doivent pas conduire à une émergence de la construction dans le paysage. Dans tous les cas, les mouvements de terrain sont limités à 1,20 mètres par rapport au sol naturel. Les bâtiments respectent une trame orthogonale, sauf contrainte du parcellaire. Les angles ouverts sont interdits. Spécificités pour les projets de construction ou restauration de bâti à proximité d’un élément protégé au titre de l’article L 123-1-7° du code de l’urbanisme : Les projets situés à proximité immédiate de ces éléments doivent être élaborés dans la perspective d’une mise en valeur de ce patrimoine naturel ou bâti et doivent s’intégrer dans l’environnement existant. Des dispositions différentes des règles des paragraphes suivants peuvent être autorisées pour des réhabilitations, aménagements, extensions de bâtiments existants, eux mêmes non conformes à ces règles. Les dispositions ci-dessous ne concernent pas les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif. 2. Dispositions applicables aux constructions d’habitation 2.1- Toitures Les toitures des constructions sont à deux pans ou combinaison de plusieurs pans, et la ligne de faîtage suit la plus grande dimension de la construction. Les toitures doivent présenter une pente comprise entre 35 et 45 %, et être couvertes de tuiles canales ou rondes à emboîtement, ou encore de tuiles plates à recouvrement ou emboîtement. La teinte des tuiles est rouge naturel ou nuancé à dominante rouge. Les toitures ont un débord de 40 cm en façade et 10 cm en pignon minimum, sauf en limite de propriété. Les toitures terrasses sont autorisées d’aspect gravillonné ou végétalisé sont autorisées. La couverture peut être végétalisée, d’aspect gravillonné, métallique, de ton gris ou translucide, ou en bois. Berthet Liogier Caulfuty 68 Plan Local d’Urbanisme de Tramoyes – Modification 1 du PLU Les toitures en pointe de diamant sont interdites, sauf pour les constructions d’une emprise au sol inférieure à 9 m2, implantées dans un angle de parcelle. Les lucarnes jacobines sont interdites sur les toits dont la pente est inférieure à 80 %. Les lucarnes rampantes et les chiens-assis sont interdits. Les ouvertures en toitures, baies, verrières, sont autorisées, à condition d’être, intégrées à la pente du toit. Les capteurs solaires respectent la pente existante du toit et sont intégrés dans l’épaisseur de la couverture. Ils sont posés directement sur le lattis ou sur les chevrons. Un morcellement de la couverture, par unité d’habitation, est proscrit. Les capteurs solaires sont assemblés en frises horizontales, ou en bandeaux verticaux implantés en bordures latérales de toiture, ou en reprise d’éléments d’architecture de la façade (emprise et gabarit des baies, axe des ouvertures…). 2.2- Façades La composition des façades doit prendre en compte le rythme des façades des constructions avoisinantes. Chacune d’entres elles doit être considérée comme un élément à part entière, et de fait, pouvoir être analysée différemment. Les enduits sont soit talochés et peints au moyen d’un badigeon, soit grattés ou projetés, et teintés dans la masse, avec une teinte conforme au nuancier déposé en mairie. Les enduits de finition écrasée sont interdits. Pour les compositions de façades inspirées des modèles traditionnels, il faut faire ressortir les modénatures et les jambages, linteaux et appuis. L’emploi de matériaux bruts, d’aspect soigné est autorisé, si leur mise en œuvre concourt à la qualité architecturale de la construction, et n’est pas de nature à compromettre son insertion dans le site. Les parements bois sont autorisés s’ils n’évoquent pas l’architecture des chalets montagnards. Ils restent d’aspect naturel. Les huisseries, menuiseries, garde-corps, systèmes d’occultation sont peints ou teintés dans la masse. Les teintes vives sont interdites, elles sont choisies au sein du nuancier déposé en mairie. Les garde-corps sont sobres, sans galbe vers l’extérieur. L’intégration de capteurs solaires doit être comme un élément constitutif de l’architecture de la façade. 3. Extensions de bâtiments existants Les extensions de bâtiments existants sont soit inspirées des caractéristiques architecturales de ce dernier, soit en rupture. Berthet Liogier Caulfuty 69 Plan Local d’Urbanisme de Tramoyes – Modification 1 du PLU 4. Constructions à usage agricole 4.1- Toitures Les bâtiments sont couverts d’une toiture de pente inférieure à 45 %, ou d’une toiture terrasse. Cette disposition ne s’applique pas à la réfection des toitures dont la pente n’est pas conforme à cette règle. La couverture des toitures est de teinte plus sombre que les murs, conformément au nuancier de la mairie. Les capteurs solaires sont posés à même le lattis, les chevrons ou la charpente. Les toitures terrasses sont d’aspect gravillonné ou végétalisé. Les toitures en pointe de diamant sont interdites. Les vérandas et les serres peuvent être couvertes de matériaux translucides. A l’occasion de restauration ou d’entretien, le rétablissement de matériaux anciens. 4.2- Façades Doivent être recouverts d’un enduit ou d’un bardage, tous les matériaux qui, par leur nature et par l’usage de la région, sont destinés à l’être, tels que la pierre mureuse, le béton grossier, les briques creuses, les parpaings agglomérés, la mâchefer… L’emploi de matériaux bruts, d’aspect soigné, est autorisé si leur mise en œuvre concourt à la qualité architecturale de la construction, et ne soit pas de nature à compromettre son insertion dans le site. La couleur des bardages doit s’inspirer de celles du milieu naturel, beige ou ocre rappelant la terre, gris bleu, ou vert pastel. Les bardages bois sont d’aspect naturel. Les garde-corps, huisseries, menuiseries, systèmes d’occultation, sont peints ou teintés dans la masse. Les teintes vives sont interdites. 5. Installations techniques Les capteurs solaires installés au sol ne doivent pas s’implanter sur des surfaces agricoles productives. Ils sont positionnés de telle manière qu’ils soient le plus possible dissimulés de la vue depuis l’espace public. Les antennes et paraboles sont aussi peu visibles que possibles depuis l’espace public. Lorsqu’une antenne collective existe, les antennes individuelles sont interdites. Les coffrets de réseaux de toutes sortes, ainsi que les boites aux lettres et les commandes d’accès, sont intégrés dans un mur de clôture ou la façade du bâtiment, sans déborder sur le domaine public. ### Article A 12 - Stationnement Stationnement Non réglementé Berthet Liogier Caulfuty 70 Plan Local d’Urbanisme de Tramoyes – Modification 1 du PLU ### Article A 13 - Espaces libres et plantations Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Les végétaux existants sont conservés au maximum. Les plantations doivent privilégier les essences locales. Boisements et haies identifiés au titre de l’article L.123-1-5-7° Les boisements et haies identifiés au titre de l’article L 123-1-7° du code de l’urbanisme sont soumis aux dispositions de cet article et doivent être protégés. En cas de destruction pour un projet de construction ou de voirie, des mesures compensatoires peuvent être imposées : - Si les conditions techniques le permettent, le déplacement de l’élément sera préféré à l’arrachage ou l’abattage - Dans le cas de l’arrachage ou l’abattage, la plantation d’essences identiques, à l’emplacement même ou à proximité immédiate du site. Sont toutefois autorisées, hormis pour les plantations de peupleraies, les coupes d’une surface de 10% par parcelle cadastrale et par an, avec un maximum de 2500 m² par an. Pour les plantations de peupleraies, la coupe d’une surface de 100% de la parcelle cadastrale est autorisée à condition d’assurer une replantation du boisement, en privilégiant des essences adaptées au terrain. ### Article A 14 - Coefficient d'occupation des sols Cœfficient d’occupation du sol Non réglementé ### Article A 15 - Performances énergétiques et environnementales Obligations en matière de performances énergétiques Non réglementé ### Article A 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications numériques Non réglementé Berthet Liogier Caulfuty 71 Plan Local d’Urbanisme de Tramoyes – Modification 1 du PLU TITRE 5 --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 01424_PLU_20190904. Page : https://edifiable.fr/plu/tramoyes-01424/a La commune : https://edifiable.fr/plu/tramoyes-01424.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/01424/zone/a