# PLU de Trausse (Aude) : zonage et règles de construction

Trausse, code INSEE 11396, 11160, 614 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 11396_PLU_20250910 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 67 pages, 9 zones, 124 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/trausse-11396/plan/2.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : La zone A correspond aux terrains agricoles et viticoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396/a.md
- AU1 : Cette zone correspond à des secteurs d’urbanisation future pour de l’habitat (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396/au1.md
- AU2 : Cette zone correspond à un secteur d’urbanisation future à plus long terme pour de l’habitat (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396/au2.md
- N : La Zone N, qu'il convient de protéger, couvre les grands espaces naturels boisés et de garrigue du territoire communal (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396/n.md
- NH : Cette zone correspond à des secteurs situés dans les grands espaces naturels de la commune et présentant quelques constructions, il s’agit des hameaux suivants  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396/nh.md
- NT : Cette zone correspond à un secteur situé dans les grands espaces naturels de la commune identifiant un bâtiment en ruine dont il reste une partie des murs porte (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396/nt.md
- UA : Cette zone correspond au centre bourg caractérisé par de l’habitat ancien dense et continu (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396/ua.md
- UE : Cette zone correspond au secteur situé à l’Est du centre bourg ayant pour vocation l’accueil d’activités viticoles ou d’entreprises artisanales, industrielles,  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396/ue.md
- UP : Cette zone correspond aux secteurs périphériques du centre bourg caractérisés par de l’habitat pavillonnaire (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396/up.md

## Permis de construire à Trausse

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Trausse
- Adresse : 28 bis rue Marcellin-Albert, 11160 Trausse
- Téléphone : 04 68 78 31 19
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 11396_PLU_20250910.
Page : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/11396