# Zone AU2 du plan local d'urbanisme de Trausse (11396) : ce que le règlement autorise

Cette zone correspond à un secteur d’urbanisation future à plus long terme pour de l’habitat. L’ouverture à l’urbanisation de cette zone se fera après définition des règles de constructibilité dans le cadre d’une procédure de modification ou de révision du plan local d’urbanisme.

Document en vigueur : 11396_PLU_20250910 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AU2 du règlement, 14 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article AU2 6)

> Sans objet.

### Distance aux limites (article AU2 7)

> Sans objet.

### Emprise au sol (article AU2 9)

> Sans objet.

### Hauteur (article AU2 10)

> Sans objet.

### Stationnement (article AU2 12)

> Sans objet.

### Espaces verts (article AU2 13)

> Sans objet. Section III : Possibilités maximales d’occupation du sol

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article AU2 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

SONT INTERDITES LES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SUIVANTES : - Les constructions et utilisations du sol de toute nature autres que celles admises à l’article AU2 2.

### Article AU2 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Occupations et utilisations du sol admises)

AUCUNE OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL N’EST ADMISE.

Section II : Conditions de l’occupation du sol

### Article AU2 3 - Accès et voirie

Sans objet.

### Article AU2 4 - Desserte par les réseaux

Sans objet.

### Article AU2 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : Caractéristiques des terrains)

Sans objet. Mars 2025

### Article AU2 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques)

Sans objet.

### Article AU2 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives)

Sans objet.

### Article AU2 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété)

Sans objet.

### Article AU2 9 - Emprise au sol

Sans objet.

### Article AU2 10 - Hauteur maximale des constructions

Sans objet.

### Article AU2 11 - Aspect extérieur

Sans objet.

### Article AU2 12 - Stationnement

Sans objet.

### Article AU2 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : Espaces libres et plantations - Espaces boisés classés)

Sans objet.

Section III : Possibilités maximales d’occupation du sol

### Article AU2 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : Coefficient d’occupation du sol)

Sans objet.

Titre IV. Dispositions applicables aux zones agricoles

Chapitre Unique. Dispositions applicables à la zone A

Caractère de la zone : La zone A correspond aux terrains agricoles et viticoles. Seules les activités économiques qui leurs sont liées peuvent s’exercer et se développer.

Un secteur Ap est défini, afin de préserver du mitage un espace exclusivement agricole qui présente un fort intérêt paysager. Dans ce sous-secteur Ap, toute construction nouvelle est interdite.

Un secteur Ah est défini afin de permettre le développement des parcs photovoltaïques au sol.

Section I : Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 11396_PLU_20250910.
Page : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396/au2
La commune : https://edifiable.fr/plu/trausse-11396.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/11396/zone/au2