# Zone AB du plan local d'urbanisme de Treffléan (56255) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 56255_PLU_20240919 (plan local d'urbanisme), approuvé le 19/09/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AB du règlement, 4 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Ab. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 4 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique AB 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : Ab3 : Mixité fonctionnelle et sociale Sans objet)

THÉMATIQUE II - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Article Ab4 : Volumétrie et implantation des constructions :
Extension et annexes des constructions existantes à usage d’habitation Sans objet
Equipements d'intérêt collectif et services publics autorisés Les équipements d'intérêt collectif et services publics peuvent s’implanter librement vis-à-vis des voies et emprises publiques, ainsi vis-à-vis des limites parcellaires, en fonction de leur nature et de leurs exigences techniques. En termes d’emprise au sol et de hauteur, il n’est pas fixé de règles.

### Rubrique AB 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Ab5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère : Généralités)

Les constructions doivent s'intégrer à leur environnement par :
- La simplicité et les proportions de leurs volumes, - La qualité des matériaux, - L'harmonie des couleurs, - Leur tenue générale : les annexes autorisées doivent s'harmoniser avec l'ensemble des
constructions existantes.
Clôtures Les clôtures éventuelles doivent présenter une simplicité d'aspect respectant l'environnement et le bâti. Pour les habitations, les clôtures éventuelles doivent être constituées soit :
- d'un mur bahut de 1 m maximum de hauteur surmonté ou non d'une grille,
- d'un grillage, éventuellement doublé d’une haie - d’une haie - d'une clôture constituée de lisses à claire voie.
La hauteur totale des clôtures est limitée à 1,80 m maximum. Les clôtures édifiées en retrait de l’alignement seront constituées d’une haie L'emploi de clôtures en béton moulé est interdit, sauf en soubassement de grillage (hauteur n’excédant pas 0,20m). Le rehaussement de mur de pierre avec des parpaings est interdit. L'utilisation des brandes est interdite.
D’une manière générale, les pétitionnaires sont conviés à prendre connaissance du guide pour aménager « Mon jardin Zéro Déchet » édité par Golfe du Morbihan Vannes Agglomération.

### Rubrique AB 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Ab6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions : Espaces libres et plant)

Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. Protection des éléments contribuant aux continuités écologiques et à la Trame Verte et Bleue Tout projet impactant un élément contribuant à la trame verte et bleue (haie, bois, zone humide, etc.) devra se conformer aux prescriptions définies dans le chapitre « dispositions applicables à toutes les zones ». Article Ab7 : Stationnement : Le stationnement des véhicules correspondant au besoin des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicables à l’ensemble des zones ».
THÉMATIQUE III - Equipement et réseaux Article Ab8 : Desserte par les voies publiques ou privées : Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicables à l’ensemble des zones ».

### Rubrique AB 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Ab9 : Desserte par les réseaux :)

Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicables à l’ensemble des zones ».
THEMATIQUE III - Equipement et réseaux Article Ab8 : Desserte par les voies publiques ou privées : Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicables à l’ensemble des zones ».
Règlement – Secteur Ab
Article Ab9 : Desserte par les réseaux : Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicables à l’ensemble des zones ».

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 56255_PLU_20240919.
Page : https://edifiable.fr/plu/trefflean-56255/ab
La commune : https://edifiable.fr/plu/trefflean-56255.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/56255/zone/ab