# PLUi de Tréogan (Côtes-d'Armor) : zonage et règles de construction

Tréogan, code INSEE 22373, 22340, 106 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 245614417_PLUi_20231214 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 14/12/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/treogan-22373/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/treogan-22373/reglement.txt

## Permis de construire à Tréogan

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Radon

## La mairie

- Mairie - Tréogan
- Adresse : 7 le Bourg, 22340 Tréogan
- Téléphone : 02 96 29 65 91
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 17 h ; Le mercredi, de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 245614417_PLUi_20231214.
Page : https://edifiable.fr/plu/treogan-22373
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/treogan-22373/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/22373