# Zone 2AUX du plan local d'urbanisme de Tréon (28394) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 28394_PLU_20230523 (plan local d'urbanisme), approuvé le 23/05/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUX du règlement, 9 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 2AUx. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article 2AUX 6)

> Article non réglementé.

### Distance aux limites (article 2AUX 7)

> Article non réglementé. Chapitre 3 Équipements et réseaux

### Emprise au sol (article 2AUX 9)

> Article non réglementé. TITRE 4

## Les 9 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AUX 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : Constructions, usages des sols et natures d’activités interdits)

Toutes constructions, usages des sols et activités sont interdites dans la zone à l’exception de celles figurant à l’article 2.

### Article 2AUX 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Limitation de certains usages et affectation des sols, constructions et activités)

1. Les locaux techniques et industriels sont autorisés s’ils sont destinés à des administrations publiques et assimilés.

2. Les affouillements et exhaussements du sol s’ils sont liés ou nécessaires aux constructions ou installations autorisées dans la zone de même qu’aux projets routiers d’intérêt collectif, aux ouvrages hydrauliques…

### Article 2AUX 3 - Mixité fonctionnelle et sociale

Article non réglementé.

Chapitre 2 Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

### Article 2AUX 4 - Volumétrie et implantation des constructions

Article non réglementé.

### Article 2AUX 5 - Qualité urbaine, architecturale environnementale et paysagère

Article non réglementé.

### Article 2AUX 6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

Article non réglementé.

### Article 2AUX 7 - Obligations imposées en matière d’aires de stationnement

Article non réglementé.

Chapitre 3 Équipements et réseaux

### Article 2AUX 8 - Desserte par les voies publiques ou privées

Article non réglementé.

### Article 2AUX 9 - Desserte par les réseaux

Article non réglementé.

TITRE 4

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 28394_PLU_20230523.
Page : https://edifiable.fr/plu/treon-28394/2aux
La commune : https://edifiable.fr/plu/treon-28394.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/28394/zone/2aux