# Zone 2AU du plan local d'urbanisme de Trévenans (90097) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 90097_PLU_20200602 (plan local d'urbanisme), approuvé le 02/06/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 16 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 2AUi. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Occupations et utilisations du sol interdites
Toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l'article AU 2 sont interdites.

### Article 2AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
Ne sont autorisés que les constructions à destination d’habitation et d’équipements collectifs d’infrastructure d’intérêt public, à condition qu’ils soient compatibles avec la vocation de la zone.

### Article 2AU 3 - Accès et voirie

Accès et voirie.
Voir article U3.

### Article 2AU 4 - Desserte par les réseaux

Desserte par les réseaux. Voir article U4.
TREVENANS – Plan Local d’Urbanisme - REGLEMENT

### Article 2AU 5 - Superficie minimale des terrains

Caractéristiques des terrains. Voir article U5.

### Article 2AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques. Voir article U6.

### Article 2AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives. Voir article U7.

### Article 2AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété.
Voir article U8.

### Article 2AU 9 - Emprise au sol

Emprise au sol. Voir article U9.

### Article 2AU 10 - Hauteur maximale des constructions

Hauteur des constructions. Voir article U10.

### Article 2AU 11 - Aspect extérieur

Aspect extérieur. Voir article U11.
TREVENANS – Plan Local d’Urbanisme - REGLEMENT

### Article 2AU 12 - Stationnement

Stationnement des véhicules. Voir article U12.

### Article 2AU 13 - Espaces libres et plantations

Espaces libres et plantations. Voir article U13.

### Article 2AU 14 - Coefficient d'occupation des sols

Abrogé Néant.

### Article 2AU 15 - Performances énergétiques et environnementales

Performances énergétiques et environnementales. Voir article U15.

### Article 2AU 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Infrastructures et réseaux de communications électroniques. Voir article U16.

TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES
VOCATION DE LA ZONE
Les zones A, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, sont principalement affectées aux activités agricoles.
Elles comportent : - Des secteurs Ac liés aux périmètres de protection de captage. - Des secteurs Ai concernés par le risque d’inondation en application du PPRI du bassin de la Savoureuse. Dans ce secteur, le règlement du PPRI s’applique à tout nouveau projet d’aménagement ou de construction. - Un secteur At correspondant à la ligne LGV. - Un secteur Am concerné par un risque d’aléa minier moyen. - Un secteur identifié au titre de l’article L.151-12 du code de l’urbanisme.
Les zones A sont également concernées par les risques ci-dessous, repérés dans les documents graphiques du règlement en application de l'article R.123-11 b) du Code de l’Urbanisme.
- Des zones des dangers générées par le passage de gazoduc.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 90097_PLU_20200602.
Page : https://edifiable.fr/plu/trevenans-90097/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/trevenans-90097.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/90097/zone/2au