# PLU de Trévol (Allier) : zonage et règles de construction

Trévol, code INSEE 03290, 03460, 1 643 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 03290_PLU_20240612 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/06/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 71 pages, 9 zones, 58 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/trevol-03290/plan/3.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290/1au.md
- 1AUI (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290/1aui.md
- 2AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290/2au.md
- ANC (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290/anc.md
- AU (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290/au.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290/n.md
- U (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290/u.md
- UB (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290/ub.md
- UNE (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290/une.md

## Permis de construire à Trévol

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Trévol
- Adresse : 5 route de Moulins, 03460 Trévol
- Téléphone : 04 70 42 61 44
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h 30 ; Le mardi, de 8 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h ; Du mercredi au vendredi, de 8 h à 12 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 03290_PLU_20240612.
Page : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/03290