# Zone 2AU du plan local d'urbanisme de Trévol (03290) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 03290_PLU_20240612 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/06/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 4 rubriques.

## Les 4 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique 2AU 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : 1. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités)

1.1 Affectations des sols, constructions et activités interdites
Sont interdits : 1. Toutes les constructions, occupations ou utilisations du sol non mentionnées à l’article 2. 2. Le stationnement des caravanes isolées et campings-cars sur terrains non bâtis, les mobilhomes non provisoires et les mobil-homes à usage exclusif d’habitat, les terrains de campings et caravanage
1.2 Affectations des sols, constructions et activités autorisées sous conditions particulières
Sont admis sous conditions : 1. Les affouillements ou exhaussements du sol à condition qu’ils soient commandés par la déclivité du terrain et rendus nécessaires pour la réalisation d’une opération autorisée dans la zone. 2. Les équipements d'infrastructures routières ou de transports collectifs publics, les ouvrages, bâtiments, constructions, affouillements et exhaussements liés 3. Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilées. 4. Les démolitions. 5. Les clôtures.

### Rubrique 2AU 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : 2. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère)

Règles générales Conformément aux prescriptions mentionnées au chapitre principes généraux.
P.L.U de TREVOL (03) - Règlement

Page39 – Zones 1AUI

3. Equipements et réseaux

### Rubrique 2AU 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : 3.1 Desserte par les voies publiques ou privées)

Se reporter à l’article DG 7.

### Rubrique 2AU 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : 3.2 Desserte par les réseaux)

Se reporter à l’article DG 8.
P.L.U de TREVOL (03) - Règlement

Page40 – Zones 1AUI

▷ DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 1AUI

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 03290_PLU_20240612.
Page : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/trevol-03290.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/03290/zone/2au