# PLUi de Trois-Palis (Charente) : zonage et règles de construction

Trois-Palis, code INSEE 16388, 16730, 944 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200071827_PLUi_20260205 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 05/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 274 pages, 20 zones, 120 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/reglement.txt
- Plan de zonage, 39 planches : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/plan/39.pdf

## Les 20 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/1au.md
- 1AUE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/1aue.md
- 1AUX (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/1aux.md
- 1AUY (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/1auy.md
- 1AUZ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/1auz.md
- N (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/n.md
- NS (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/ns.md
- NT (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/nt.md
- UA (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/ua.md
- UB (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/ub.md
- UC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/uc.md
- UE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/ue.md
- UF (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/uf.md
- UG (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/ug.md
- UH (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/uh.md
- UM (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/um.md
- UP (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/up.md
- UR (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/ur.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/ux.md
- UY (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/uy.md

## Permis de construire à Trois-Palis

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Trois-Palis
- Adresse : 1 route de l'École, 16730 Trois-Palis
- Téléphone : 05 45 91 05 19
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 18 h ; Le mardi, de 8 h à 12 h ; Le mercredi, de 13 h 30 à 18 h ; Le jeudi, de 8 h à 12 h ; Le vendredi, de 8 h à 16 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200071827_PLUi_20260205.
Page : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/trois-palis-16388/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/16388