# Zone AU du plan local d'urbanisme de Troyes (10387) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 10387_PLU_20250403 (plan local d'urbanisme), approuvé le 03/04/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre AU du règlement, 14 articles. ## Les 14 articles du règlement, mot pour mot ### Article AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATION DU SOL INTERDITES. A) Sont interdites en zone 1AU les occupations et utilisations du sol suivantes : 1) Dans le secteur 1AUAA, les constructions et modes d’occupation interdits dans le secteur UAA. 2) Dans le secteur 1AUCB, les constructions et modes d’occupations interdits dans le secteur UCB. ### Article AU 2 - Occupations ou d’utilisations du sols admises. a Dispositions applicables à la zone 1AU 1) Dispositions générales : Le projet d'aménagement et de développement durable (PADD) et le règlement définissent les conditions d'aménagement et d'équipement de la zone. Les constructions y sont autorisées soit lors de la réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévue par le projet d'aménagement et de développement durable et le règlement. 2) Sont admises en zone 1AU, sous réserve des dispositions édictées ci-avant : Dans les secteurs 1AUAA, les modes d'occupation et d'utilisation du sol autorisés en secteur UAA. Dans les secteurs 1AUCB, les modes d'occupation et d'utilisation du sol autorisés en secteur UCB. ### Article AU 3 - Accès et voirie (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES OUVERTES AU PUBLIC.) Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions. ### Article AU 4 - Desserte par les réseaux Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB ### Article AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS) Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions. PLU VILLE DE TROYES – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025 237 Règlement : pièces écrites - Règles applicables aux zones 1AU et 2 AU 4.1.1 - Règles applicables aux zones 1AU et 2 AU ### Article AU 6 - Implantation des constructions par rapport aux voies publiques ou privees ouvertes a la circulation ET EMPRISES PUBLIQUES. Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions. ### Article AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES) Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions. ### Article AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE) Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions. ### Article AU 9 - Emprise au sol Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions. ### Article AU 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS) Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions. ### Article AU 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS) Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions. PLU VILLE DE TROYES – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025 238 Règlement : pièces écrites - Règles applicables aux zones 1AU et 2 AU 4.1.1 - Règles applicables aux zones 1AU et 2 AU ### Article AU 12 - Stationnement (intitulé du document : OBLIGATION EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT) Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions. ### Article AU 13 - Espaces libres et plantations Les dispositions prévues pour le secteur UAA sont applicables aux secteurs 1AUAA Les dispositions prévues pour le secteur UCB sont applicables aux secteurs 1AUCB Lorsque les orientations générales d’aménagement prévoient des dispositions spécifiques, les constructions à édifier doivent respecter ces dispositions. ### Article AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS) Non réglementé PLU VILLE DE TROYES – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025 239 Règlement : pièces écrites - Règles applicables aux zones 1AU et 2 AU 4.1.1 - Règles applicables aux zones 1AU et 2 AU B - ZONE 2AU --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 10387_PLU_20250403. Page : https://edifiable.fr/plu/troyes-10387/au La commune : https://edifiable.fr/plu/troyes-10387.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/10387/zone/au