# Zone 2AUE du plan local d'urbanisme de Truyes (37263) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 37263_PLU_20250403 (plan local d'urbanisme), approuvé le 03/04/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUE du règlement, 3 rubriques.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (rubrique 2AUE 7)

> Non réglementé. Non réglementé. 2AUE 2.4 / STATIONNEMENT Non réglementé.

## Les 3 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique 2AUE 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : – DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉS)

Non réglementé.

2AUE 1.1 / DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS

2AUE 1.2 / INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS
L’ouverture à l’urbanisation de cette zone à vocation d’activités économiques est subordonnée à une procédure de modification ou de révision du présent PLU.
Dans l’attente de l’ouverture à l’urbanisation, sont uniquement autorisés :
 Les affouillements et exhaussements de sols, sous réserve d’être liés à des travaux de réseaux (énergie, transports, etc.) et d’espace public (voiries, etc.), à la sécurité incendie, à la régulation des eaux pluviales ou à toutes autres occupations et utilisations autorisées dans la zone ;
 La création ou l’extension des ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des réseaux d’utilité publique ou d'intérêt collectif ;
 Les équipements d’infrastructure ayant vocation à desservir les futures constructions ;  L’aménagement de liaisons douces.

Non réglementé.

2AUE 1.3 / MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE
2AUE 2.1 / VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
Non réglementé.
PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
Non réglementé.

### Rubrique 2AUE 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : HAUTEUR)

Non réglementé.

GÉNÉRALITÉS
Non réglementé.
FAÇADES
Non réglementé.
TOITURES
Non réglementé.
CLOTURES
Non réglementé.

2AUE 2.2 / QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
2AUE 2.3 / TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
SURFACES NON IMPERMÉABILISÉES ET ÉCO-AMÉNAGEABLES
Non réglementé.

### Rubrique 2AUE 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : ESPACES LIBRES, PLANTATIONS, AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS)

Non réglementé.

Non réglementé.

2AUE 2.4 / STATIONNEMENT
Non réglementé.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 37263_PLU_20250403.
Page : https://edifiable.fr/plu/truyes-37263/2aue
La commune : https://edifiable.fr/plu/truyes-37263.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/37263/zone/2aue