# PLUi de Tusson (Charente) : zonage et règles de construction

Tusson, code INSEE 16390, 16140, 240 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200072023_PLUi_20241010 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 10/10/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/tusson-16390/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/tusson-16390/reglement.txt

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AP (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/tusson-16390/ap.md
- AUH (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/tusson-16390/auh.md
- N (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/tusson-16390/n.md
- UA (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/tusson-16390/ua.md
- UB (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/tusson-16390/ub.md
- UC (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/tusson-16390/uc.md

## Permis de construire à Tusson

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Tusson
- Adresse : 4  route d'Aigre, 16140 Tusson
- Téléphone : 05 45 31 70 49
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h 30 à 12 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200072023_PLUi_20241010.
Page : https://edifiable.fr/plu/tusson-16390
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/tusson-16390/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/16390