# PLU de Œuilly (Marne) : zonage et règles de construction

Œuilly, code INSEE 51410, 51480, 564 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 51410_PLU_20200114 (plan local d'urbanisme), approuvé le 14/01/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 60 pages, 4 zones, 35 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/uilly-51410/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/uilly-51410/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/uilly-51410/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/uilly-51410/plan/2.pdf

## Les 4 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/uilly-51410/a.md
- AU (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/uilly-51410/au.md
- N (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/uilly-51410/n.md
- U (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/uilly-51410/u.md

## Permis de construire à Œuilly

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Glissement de terrain
- Tassements différentiels
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Œuilly
- Adresse : 7 rue de la Libération, 51480 Œuilly
- Téléphone : 03 26 58 39 19
- Horaires : Du lundi au mardi, de 13 h 30 à 17 h ; Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 51410_PLU_20200114.
Page : https://edifiable.fr/plu/uilly-51410
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/uilly-51410/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/51410