# Zone AU du plan local d'urbanisme de Œuilly (51410) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 51410_PLU_20200114 (plan local d'urbanisme), approuvé le 14/01/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AU du règlement, 7 rubriques.

## Les 7 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique AU 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : I. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉ)

AU - PARAGRAPHE 1 : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS

Il n’est pas fixé de règles.

AU - PARAGRAPHE 2 : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS

Cf. règlement de la zone UB de la page 15 à la page 17.

### Rubrique AU 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : AU - PARAGRAPHE 3 : MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE)

Cf. règlement de la zone UB à la page 18.

### Rubrique AU 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : AU - PARAGRAPHE 1 : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS)

HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS Cf. règlement de la zone UB de la page 18 à la page 19.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Cf. règlement de la zone UB de la page 19 à la page 20.

Règlement des zones à urbaniser (AU)

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

Cf. règlement de la zone UB à la page 21.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ OU SUR PLUSIEURS PROPRIÉTÉS LIÉES PAR UN ACTE AUTHENTIQUE Cf. règlement de la zone UB à la page 22.

### Rubrique AU 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : AU - PARAGRAPHE 2 : QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE)

ASPECT DES CONSTRUCTIONS Cf. règlement de la zone UB de la page 22 à la page 25

OBLIGATIONS EN MATIÈRE DE PERFORMANCES ÉNERGÉTIQUES ET ENVIRONNEMENTALES Cf. règlement de la zone UB à la page 25.

### Rubrique AU 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : AU - PARAGRAPHE 3 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS)

ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS Cf. règlement de la zone UB de la page 25 à la page 26.

### Rubrique AU 8 - Stationnement (intitulé du document : AU - PARAGRAPHE 4 : STATIONNEMENT)

Cf. règlement de la zone UB à la page 26.

III. ÉQUIPEMENT ET RÉSEAUX AU - PARAGRAPHE 1 : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES

VOIRIE ET ACCÈS Cf. règlement de la zone UB de la page 27 à la page 28.

### Rubrique AU 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : AU - PARAGRAPHE 2 : DESSERTE PAR LES RÉSEAUX)

Cf. règlement de la zone UB de la page 26 à la page 29.

Règlement des zones à urbaniser (AU)

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 51410_PLU_20200114.
Page : https://edifiable.fr/plu/uilly-51410/au
La commune : https://edifiable.fr/plu/uilly-51410.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/51410/zone/au