# Zone UC du plan local d'urbanisme d'Urcuit (64540) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 64540_PLU_20230701 (plan local d'urbanisme), approuvé le 01/07/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UC du règlement, 9 rubriques.

## Les 9 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UC 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : – UC OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES)

Les constructions, à destination de :

• exploitation agricole et forestière : • autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

o industrie

Les affouillements et exhaussements de sols non liées à la construction, à la gestion hydraulique et aux risques sont interdits quelle que soit leur hauteur.

Les affouillements et exhaussements de sols liées à la construction peuvent avoir par rapport au terrain naturel une hauteur H maximale de 1m, notamment pour la réalisation de terrasses extérieures. Ces dernières peuvent être réalisées si besoin par séquences adaptées à la pente.

Affouillements et exhaussements pour terrain remanié Source croquis CAPB

Affouillements autorisés dans le cadre de fondations

ARTICLE 2 - UC OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES Il sera dérogé à l’article R151-21 du code de l’urbanisme qui précise que : « Dans le cas d'un lotissement ou dans celui de la construction, sur un même terrain, de plusieurs bâtiments dont le terrain d'assiette doit faire l'objet d'une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées par le plan local d'urbanisme sont appréciées au regard de l'ensemble du projet, sauf si le règlement de ce plan s'y oppose. » Cette disposition s’applique à toutes les règles du présent règlement.

Les activités artisanales et les entrepôts sont admis s’ils sont compatibles avec la sécurité, la salubrité et la commodité du voisinage.

Les commerces sont autorisés sous réserve d’une surface de vente de moins de 150 m2.

L'édification d’une clôture peut être soumise à l’observation de prescriptions spéciales, si par ses dimensions ou son aspect extérieur, elle est de nature à porter atteinte à la sécurité publique, notamment en matière de libre écoulement des eaux.

### Rubrique UC 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : – UC IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Les constructions doivent être implantés à une distance minimale de :

• 5 mètres à partir de l’alignement existant ou futur Cependant, des saillies telles que débords de toit, contreforts, murets, balcons et, d'une manière générale, tous les éléments de construction ne déterminant pas un espace clos ou couvert peuvent être autorisés dans la bande de recul. Une implantation différente peut toutefois être acceptée ou imposée, dans les cas suivants : • Pour les annexes techniques des réseaux (notamment d’électricité ou de téléphone) et les locaux d’abris à conteneurs d’enlèvement des ordures ménagères ou tri sélectif • Pour les constructions en sous-sol, qui peuvent être implantées indifféremment à l’alignement ou en recul par rapport à l’alignement, • Pour les annexes d’une emprise au sol inférieure à 20m², qui peuvent être implantées indifféremment, • Lorsque des bâtiments existants sur l’une des parcelles mitoyennes au moins, sont implantés en retrait par rapport à l’alignement, l’implantation des bâtiments peut être soit autorisée, soit imposée, en retrait par rapport à l’alignement. Dans ce cas, le retrait ne pourra excéder celui de (ou des) immeubles riverain(s) référent(s), sauf application spécifique des paragraphes ci-dessus et dessous • Pour l’extension et l’aménagement des constructions existantes à la date d’approbation du PLU, en continuité de celui-ci • Pour les constructions existantes, n’entre pas dans le calcul de la distance imposée, les épaisseurs de parements issus d’isolation par l’extérieur en façade, ni les débords d’avant toit dès lors qu’ils se situent à une hauteur supérieure à 5m • Pour les équipements d’intérêt collectifs ou de service public

ARTICLE 5 – UC IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES Les constructions (en dehors des annexes) doivent être implantées

• en retrait de 3m au moins de la limite séparative. Tout point des constructions est éloigné du point le plus proche de la limite séparative d'une distance horizontale au moins égale à la différence d'altitude entre ces deux points diminuée de 3,00 mètres. La hauteur est prise par rapport au terrain naturel Cependant, des saillies telles que débords de toit, contreforts, murets, balcons et, d'une manière générale, tous les éléments de construction ne déterminant pas un espace clos ou couvert peuvent être autorisés dans la bande de recul Les annexes doivent respecter un recul minimum de 1m par rapport aux limites séparatives. Une implantation différente peut toutefois être acceptée ou imposée, dans les cas suivants :

• Pour les constructions en sous-sol, qui peuvent être implantées indifféremment en limite ou en recul, • Pour l’extension et l’aménagement des constructions existantes implantées différemment à la date d’approbation du PLU, en continuité de celui-ci • Pour les équipements d’intérêt collectifs ou de service public Le long des cours d'eau, une marge de recul d'au moins 6,00mètres à partir des berges est imposée

Implantation à 3m de la limite séparative

### Rubrique UC 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : – UC HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS)

La hauteur des constructions ne peut excéder : • 9,00 mètres au faitage • 7,00 mètres à l’égout

Cette hauteur prise au droit de la construction sera mesurée à partir de l'altitude la plus basse du terrain naturel (voir schéma ci-dessous)

Hauteur au faitage

Hauteur à l’égout

Des hauteurs supérieures peuvent toutefois être acceptées dans les cas suivants :

• pour l’aménagement, la restauration et l’extension des constructions existantes, à la date de l'approbation du

Plan Local d’Urbanisme, sous réserve de ne pas dépasser la hauteur existante,

• pour les équipements d’intérêt collectifs ou de service public

### Rubrique UC 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : – UC EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS L’emprise au sol des constructions par rapport à la superficie des unités foncière)

De plus chaque unité bâtie destinée à des logements aura une emprise au sol maximale de 350m². Dans ce cas, la distance entre chaque unité bâtie destinée à des logements sur une même unité foncière sera d’au moins 5m Illustration de la règle :

Hypothèse : une parcelle permet la réalisation de 700m² d’emprise au sol. Ces 700² ne peuvent pas être réalisés d’un seul tenant mais doivent être fractionnés. Chaque bâtiment doit faire au maximum 350m² d’emprise au sol

350m²

+

350m²

Ou autre exemple 120m

+5 m minimum

230m²

+ 5m minimum

350m²

### Rubrique UC 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE)

VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONSTRUCTIONS et extension des constructions existantes (en dehors des annexes) Règles générales L'autorisation de construire peut-être refusée ou n'être accordée que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Le respect de données dominantes sur la rue ou l'espace public sur lesquels s'implante l'immeuble pourra être imposé, (volumétrie, sens de toitures, aspect des parements, etc.) notamment pour l'insertion au contexte des divers immeubles proches et/ou visibles en concomitance. Les volumes doivent être simples, traditionnels (forme cubique du volume sous toiture et angles droits) et respecter la topographie c’est-à-dire s’adapter au terrain et non l’inverse.

FACADES Les façades doivent être blanches non compris les éléments ponctuels (colombages, éléments de charpentes, de pierre, modénatures, etc). Les encadrements en pierre, en bois, les colombages en bois sont autorisés. Les ouvertures seront plus hautes que larges aux étages. Les ouvertures seront équipées de volets battants bois ou aluminium (non obligatoire pour les baies de passage situées en rez de chaussée). Les volets seront constitués à barres ou barres écharpes ; pas de volets persiennes. De plus les volets roulants sont interdits sur les baies munies de volets battants.

TOITURES La couverture, Elles sont à deux pentes minimum, recouvertes de tuiles à dominante rouge et en pose brouillée. Les pentes de toits recouverts de tuiles devront être comprises entre 35% et 40%. Des matériaux et pentes différentes pourront être admises pour raisons architecturales par exemple pour des volumes de petites dimensions en dehors des extensions et des garages (par exemple passage entre deux volumes, pergolas, etc…), dans la limite de 15m² d’emprise au sol. La charpente Les éléments de charpente, bandeaux, lambris, avant toit, boiseries, colombages doivent être en bois

COULEURS Le parement doit présenter un aspect de couleur blanche, non compris les éléments ponctuels (colombages, éléments de charpentes, de pierre, modénatures, petites extensions, etc) Eléments ponctuels de pierre : couleur pierre de Bidache, pierre de Mousserole . Les éléments de charpente, bandeaux, lambris, avant toit, volets, boiseries, colombages peints en rouge basque, ou vert, RAL rouge 3003 ou 3011ou 3013, vert 6002 ou 6005, le bleu luzien 5003-5004-5008-5013 Les volets roulants seront de la couleur de la charpente ou blancs. Les couleurs doivent être identiques sur une même unité de volume. Le blanc pour les volets roulants pourra être interdit s’il conduit à produire une façade blanche volets clos, sans perception des ouvertures. Menuiseries de fenêtres (ouvrantes et dormantes) doivent être blanches ou gris clair. La porte d’entrée doit être de ton foncé (du ton de la charpente ou brun foncé) ou bois couleur naturel La couleur de la clôture pourra reprendre celle de la charpente pour la partie grille, les maçonneries seront blanches. L’utilisation des matériaux renouvelables ou de matériaux ou de procédés de construction permettant d’éviter l’émission de gaz à effet de serre, à l’installation de dispositifs favorisants la retenue des eaux pluviales ou la production d’énergie renouvelable doivent assurer la bonne intégration architecturale du projet dans le bâti existant et dans le milieu environnant.

ANNEXES (de moins de 25m² d’emprise au sol., au-delà les prescriptions sont celles relatives aux constructions décrites ci-dessus) Leur matériaux et couleurs doivent rester dans les éléments listés pour les habitations. Leur aspect pourra alors s’apparenter à celui de l’habitation dont elles dépendent (matériaux et couleurs assorties) mais pourront également faire appel à des matériaux différents comme le bois notamment. Les façades seront de ton blanc ou bois naturel. Les toits seront à une ou deux pentes en tuiles ou imitation. Ces bâtiments doivent être intégrés et rester discrets dans le paysage proche et lointain.

### Rubrique UC 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : – UC OBLIGATIONS EN MATIERE D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET DE LOISIR ET DE PLANTATIONS Des replantations doivent ê)

. Des plantations sont imposées pour les parcs de stationnement réalisés à l’air libre sur la base de 1 arbre pour 4 places et à partir de 10 places de stationnement arrondi à l’entier supérieur.

La superficie des espaces végétalisés doit représenter au moins 40 % de la superficie de la parcelle terrain d’assiette du projet. Ces espaces doivent être réalisées majoritairement par de grandes unités et non par l’addition d’éléments résiduels.

Le long des cours d'eau, les boisements existants sont à préserver sur une largeur de 6,00mètres à partir des berges dès lors qu’ils existent à la date d’approbation du PLU.

Les plantations éviteront autant que possible les espèces allergènes sur des zones proches des habitations. Le réseau national de surveillance aérobiologique publie sur son site internet une liste indicative : https://www.pollens.fr/lesrisques/risques-par-pollen.

### Rubrique UC 8 - Stationnement (intitulé du document : – UC OBLIGATIONS EN MATIERE DE STATIONNEMENT Règles générales)

Le stationnement des véhicules des occupants et usagers des constructions doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique.

STATIONNEMENT AUTOMOBILES Le nombre de places nécessaires est calculé par application des normes ci-après (par rapport à la surface de plancher créée) et par tranche Habitations : un minimum de 2 places par logement, et une troisième place à partir d’une surface de plancher de 160m²- les constructions existantes ne disposant pas de terrain sont exemptées si pas de surface complémentaire créée. Hôtels : Une place pour 80 m² de surface de plancher, avec un minimum d'une place par chambre d'hôtel, Commerces, artisanat, bureaux y compris banques, professions libérales : Une place pour 30 m² de surface de plancher, avec un minimum d'une place par commerce ou par bureau, Constructions d’intérêt collectif. : le nombre de places de stationnement devra répondre aux besoins du bâtiments. La règle applicable aux constructions et aux établissements non prévus ci-dessus, est celle à laquelle ces constructions ou établissements sont le plus directement assimilables.

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES • Constructions à usage d’habitation de plus de deux logements (immeubles collectifs) : prévoir 2 places de stationnement visiteurs et 2 places vélos par tranches de 3 logements arrondies à l’entier supérieur Exemple : immeuble collectif de 6 logements prévoir 4 places de stationnement visiteurs et 4 places vélos • Permis d’aménager : prévoir 1 place de stationnement visiteurs pat lot • Constructions à usage d’habitation, hôtelier et bureaux (au-delà de 5 places) : les places de stationnement nécessaires à l’opération seront implantées dans l’emprise du terrain concerné soit :

- En rez de chaussée dans l’emprise du bâtiment - En sous-sol - En surface à concurrence de 50% maximum des besoins totaux

STATIONNEMENT CYCLES Le stationnement des cycles doit être assuré, dans des conditions satisfaisantes pour les constructions neuves

### Rubrique UC 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : – UC CONDITIONS DE DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES ET PRIVEES ET D’ACCES AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC Acc)

. Un accès aura une largeur minimale de 3m50.

Voirie Les voies nouvelles, publiques ou privées, doivent permettre la circulation et l’utilisation des véhicules assurant un service public, si cette circulation et cette utilisation sont nécessaires, notamment pour la sécurité incendie. Les voies en impasse ne peuvent être autorisées qu'à titre temporaire ou à titre définitif si elles sont le fruit d'un parti d'aménagement cohérent et justifié. Dans tous les cas, elles doivent être aménagées de manière à permettre aux véhicules spécifiques (lutte contre l’incendie, enlèvement des ordures ménagères) de se retourner aisément et sans danger. L’aménagement des voies doit satisfaire à la continuité de circulation des personnes à mobilité réduite.

### Rubrique UC 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : – UC CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ELECTRICITE ET D’ASSAINISSEMENT 1 - Eau)

Toute construction qui le nécessite doit être raccordée au réseau public d’eau potable 2 - Assainissement Toute construction qui le nécessite doit être raccordée au réseau public d'assainissement des eaux usées. Pour les eaux usées non domestiques, le raccordement au réseau public doit être préalablement autorisé par le gestionnaire du réseau. 3 - Eaux pluviales Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l'écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur. En l'absence de réseau, ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués du terrain) doivent être adaptés à l'opération et au terrain et être conformes, le cas échéant, aux prescriptions de l'autorité compétente. Les travaux exigés sont à la charge exclusive du pétitionnaire. Tout projet doit être conforme au schéma directeur d’aménagement des eaux pluviales approuvé s’il existe. A défaut de ce document le projet devra limiter le débit de fuite de 3l/s/ha sur la base de 88mm/m² imperméabilisé. Un dispositif de rétention des eaux pluviales communes doit être prévu pour tout projet d’aménagement d’ensemble afin de palier à l’imperméabilisation des terrains. Toute zone nouvellement aménagée et permettant le stationnement regroupé de plus de 10 véhicules, doit être équipée d’un débourbeur/déshuileur, installé en sortie d’ouvrage de régulation de débit des eaux pluviales. Les accès seront équipés d’un caniveau grille connecté au réseau pluvial s’il existe. 4 - Réseaux sous forme de câbles ou fils : Les réseaux sont enterrés ou dissimulés en façade dans la mesure du possible à l'exception des réseaux électriques moyenne et haute tension. Les lotisseurs et les constructeurs doivent réaliser des gaines et des chambres de tirage enterrées. Lorsque les réseaux électriques sont souterrains, les branchements particuliers doivent l’être également.

ARTICLE 15 – UC OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE Les équipements et réseaux prévus dans le cadre des opérations d’aménagement ne doivent pas entraver la mise en place ultérieure d’un réseau de communication numérique à haut débit. Dans le cadre des opérations d’aménagement, il est imposé la pose de fourreau pour permettre le passage de réseaux de communication numérique, préférentiellement à haut débit.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 64540_PLU_20230701.
Page : https://edifiable.fr/plu/urcuit-64540/uc
La commune : https://edifiable.fr/plu/urcuit-64540.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/64540/zone/uc