# PLU de Valentigney (Doubs) : zonage et règles de construction

Valentigney, code INSEE 25580, 25700, 10 501 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 25580_PLU_20260520 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/05/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 158 pages, 15 zones, 209 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/reglement.txt
- Plan de zonage, 5 planches : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/plan/5.pdf

## Les 15 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : La zone 1AU délimite les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation, à court ou moyen terme, dans le cadre d’une opérat (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/1au.md
- 2AU : La zone 2AU délimite les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à accueillir principalement des constructions à usage d’habitat, sur le long terme (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/2au.md
- A : La zone A délimite les secteurs équipés ou non à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/a.md
- NF : Cette zone délimite les secteurs naturels forestiers de la commune (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/nf.md
- NL : La zone Nl délimite les secteurs naturels à vocation loisirs (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/nl.md
- NR : La zone Nr délimite les espaces naturels remarquables à protéger de manière stricte en encadrant fermement la fréquentation humaine (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/nr.md
- UA : La zone UA délimite les secteurs densément bâtis du territoire communal correspondant notamment au centre ancien (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/ua.md
- UB : La zone UB correspond à la périphérie immédiate du centre-ville (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/ub.md
- UC : Cette zone est spécifique au quartier des Buis afin d’accompagner sa restructuration et permettre son intégration au reste du tissu urbain (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/uc.md
- UD : Elle recouvre les secteurs à vocation résidentielle de type pavillonnaire développés selon la logique de plan de composition d’ensemble (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/ud.md
- UH : Zone d’habitat diffus assurant une transition entre l’espace urbain et les zones naturelles de proximité et permettant une relation visuelle entre l’espace urba (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/uh.md
- UL : La zone UL délimite les secteurs destinés à l’accueil des activités sportives et de loisirs, lieux d’animation de la ville (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/ul.md
- UO : Cette zone identifie les cités ouvrières - « richesse » urbaine - de la commune afin de préserver et valoriser ce patrimoine bâti industriel (caractéristiques a (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/uo.md
- UV : Cette zone concerne le secteur qui se situe sur la route de Mathay (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/uv.md
- UY : Cette zone identifie les secteurs sur lesquels se trouvent les d’activités artisanales, commerciales, industrielles, de services et d’entrepôts (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/uy.md

## Permis de construire à Valentigney

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Valentigney
- Adresse : Place Émile-Peugeot, 25702 Valentigney
- Téléphone : 03 81 36 25 00
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25580_PLU_20260520.
Page : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/valentigney-25580/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25580