# PLU de Vallan (Yonne) : zonage et règles de construction

Vallan, code INSEE 89427, 89580, 674 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 89427_PLU_20160630 (plan local d'urbanisme), approuvé le 30/06/2016, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 52 pages, 5 zones, 80 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/vallan-89427/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/vallan-89427/reglement.txt

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/vallan-89427/a.md
- AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/vallan-89427/au.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/vallan-89427/n.md
- UA : (Extrait du rapport de présentation) Cette zone correspond au centre urbain ancien de Vallan (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/vallan-89427/ua.md
- UB : (Extrait du rapport de présentation) La zone UB correspond au tissu urbain dans la continuité de l’hyper centre : faubourgs, développement d’après-guerre, des a (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/vallan-89427/ub.md

## Permis de construire à Vallan

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon

## La mairie

- Mairie - Vallan
- Adresse : 10 bis rue de l'Abreuvoir, 89580 Vallan
- Téléphone : 03 86 41 30 18
- Horaires : Le lundi, de 15 h à 18 h ; Le mardi, de 8 h 30 à 14 h ; Le jeudi, de 8 h 30 à 10 h ; Le vendredi, de 16 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 89427_PLU_20160630.
Page : https://edifiable.fr/plu/vallan-89427
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/vallan-89427/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/89427