# PLU de Vannes-sur-Cosson (Loiret) : zonage et règles de construction

Vannes-sur-Cosson, code INSEE 45331, 45510, 592 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 45331_PLU_20130624 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/06/2013, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 46 pages, 5 zones, 58 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/vannes-sur-cosson-45331/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/vannes-sur-cosson-45331/reglement.txt
- Plan de zonage, 5 planches : https://edifiable.fr/plu/vannes-sur-cosson-45331/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/vannes-sur-cosson-45331/plan/5.pdf

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AU : La zone AU est une zone naturelle, proche de la zone urbanisée (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/vannes-sur-cosson-45331/au.md
- AUE : La zone AUE est destinée à l’urbanisation future (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/vannes-sur-cosson-45331/aue.md
- N : La zone N est une zone naturelle et forestière, qu’il y a lieu de protéger en raison de la qualité de ses sites et de ses paysages (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/vannes-sur-cosson-45331/n.md
- UA : Cette zone correspond au centre urbain regroupé (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/vannes-sur-cosson-45331/ua.md
- UB : Cette zone correspond aux extensions récentes de l’urbanisation (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/vannes-sur-cosson-45331/ub.md

## Permis de construire à Vannes-sur-Cosson

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Nucléaire
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Vannes-sur-Cosson
- Adresse : 20 route de Tigy, 45510 Vannes-sur-Cosson
- Téléphone : 02 38 58 04 17
- Horaires : Le lundi, de 9 h 30 à 11 h 30 et de 14 h à 18 h ; Le mardi, de 9 h 30 à 11 h 30 et de 14 h à 18 h ; Le mercredi, de 8 h 30 à 11 h 30 et de 14 h à 16 h ; Le jeudi, de 9 h 30 à 11 h 30 et de 14 h à 18 h ; Le vendredi, de 9 h 30 à 11 h 30 et de 14 h à 16 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 45331_PLU_20130624.
Page : https://edifiable.fr/plu/vannes-sur-cosson-45331
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/vannes-sur-cosson-45331/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/45331