# PLUi de Vanosc (Ardèche) : zonage et règles de construction

Vanosc, code INSEE 07333, 07690, 907 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200072015_PLUi_20250918 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 18/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 250 pages, 4 zones, 34 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/vanosc-07333/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/vanosc-07333/reglement.txt

## Les 4 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vanosc-07333/1au.md
- APR (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vanosc-07333/apr.md
- NS24 (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vanosc-07333/ns24.md
- UA (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vanosc-07333/ua.md

## Permis de construire à Vanosc

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Vanosc
- Adresse : Place du Souvenir, 07690 Vanosc
- Téléphone : 04 75 34 62 93
- Horaires : Le mardi, de 14 h à 18 h ; Le mercredi, de 8 h à 12 h ; Le jeudi, de 14 h à 18 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200072015_PLUi_20250918.
Page : https://edifiable.fr/plu/vanosc-07333
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/vanosc-07333/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/07333