# Zone 2AUX1 du plan local d'urbanisme de Vantoux (57693) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 57693_PLU_20251126 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/11/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUX1 du règlement, 6 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article 2AUX1 6)

> Non réglementé. TITRE 4 – DISPOSITIONS PARTICULIERES DES ZONES AGRICOLES ET NATURELLES 4.1 DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A Le règlement de la zone est constitué par les prescriptions ci-dessous, sous réserve du respect des dispositions générales figurant au titre I du présent règlement.

## Les 6 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AUX1 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS 11.1)

Dispositions générales : Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Des conditions satisfaisantes doivent être garanties en matière de salubrité, de commodité, de tranquillité, d’ensoleillement et d’aspect général.

### Article 2AUX1 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : STATIONNEMENT 12.1)

Dispositions générales : Le stationnement des véhicules de toutes catégories correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assurés en dehors des voies ouvertes au public.

### Article 2AUX1 3 - Accès et voirie (intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS)

Non réglementé.

### Article 2AUX1 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS)

Sans objet.

Abrogé par la loi n°2014-366 du 24 Mars 2014.

### Article 2AUX1 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES)

Non réglementé.

### Article 2AUX1 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES)

Non réglementé.

TITRE 4 – DISPOSITIONS PARTICULIERES DES ZONES AGRICOLES ET NATURELLES

4.1 DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A
Le règlement de la zone est constitué par les prescriptions ci-dessous, sous réserve du respect des dispositions générales figurant au titre I du présent règlement.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 57693_PLU_20251126.
Page : https://edifiable.fr/plu/vantoux-57693/2aux1
La commune : https://edifiable.fr/plu/vantoux-57693.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/57693/zone/2aux1