# Zone 1AU du plan local d'urbanisme de Varetz (19278) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 19278_PLU_20240516 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/05/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AU du règlement, 2 rubriques.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique 1AU 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Destination des constructions, usages des sols et natures d’activité_______ 82)

7.1.1 Destination des constructions _____________________________________________________ 82 7.1.2 Usages des sols _________________________________________________________________ 83

VARETZ – Plan Local d’Urbanisme

### Rubrique 1AU 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions ______________________________)

7.2.1 Volumétrie et implantation des constructions ________________________________________ 83 7.2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions __________ 85 7.2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords de constructions ___ 88 7.2.4 Stationnement__________________________________________________________________ 89

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 19278_PLU_20240516.
Page : https://edifiable.fr/plu/varetz-19278/1au
La commune : https://edifiable.fr/plu/varetz-19278.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/19278/zone/1au