# Zone UL du plan local d'urbanisme de Varetz (19278) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 19278_PLU_20240516 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/05/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UL du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Ula, Ulc. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UL 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Destination des constructions, usages des sols et natures d’activité_______ 60)

5.1.1 Destination des constructions _____________________________________________________ 60 5.1.2 Usages des sols _________________________________________________________________ 61

### Rubrique UL 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions ______________________________)

5.2.1 Volumétrie et implantation des constructions ________________________________________ 61 5.2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions __________ 63 5.2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords de constructions ___ 66 5.2.4 Stationnement__________________________________________________________________ 67

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 19278_PLU_20240516.
Page : https://edifiable.fr/plu/varetz-19278/ul
La commune : https://edifiable.fr/plu/varetz-19278.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/19278/zone/ul