# Zone 2AU du plan local d'urbanisme de Varzay (17460) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 17460_PLU_20251014 (plan local d'urbanisme), approuvé le 14/10/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 14 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (article 2AU 7)

> Lorsque le bâtiment à construire ne jouxte pas une limite séparative, il doit respecter un recul minimal de 3 mètres calculé à partir du nu du mur de façade.

### Emprise au sol (article 2AU 9)

> Non réglementé.

### Hauteur (article 2AU 10)

> Non réglementé.

### Stationnement (article 2AU 12)

> Non réglementé.

### Espaces verts (article 2AU 13)

> Non réglementé. SECTION III – POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Non réglementé

### Article 2AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Non réglementé.

SECTION II – CONDITIONS DE L'OCCUPATION DES SOLS

### Article 2AU 3 - Accès et voirie

Non réglementé.

### Article 2AU 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : RÉSEAUX DIVERS)

Non réglementé.

### Article 2AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS)

Non réglementé.

### Article 2AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Sauf indication particulière portée sur les orientations d’aménagement et les documents graphiques, les constructions doivent être implantées dans une bande de terrain comprise entre 0 et 5 mètres.

### Article 2AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES)

1. Lorsque le bâtiment à construire ne jouxte pas une limite séparative, il doit respecter un recul minimal de 3 mètres calculé à partir du nu du mur de façade. 2. Pour les extensions et les annexes dont la hauteur ne dépasse pas 4,5 mètres mesurée à l’égout du toit, leur implantation se fera soit en mitoyenneté, soit en respectant un recul minimum de 1,5 mètre.

### Article 2AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ)

Non réglementé.

### Article 2AU 9 - Emprise au sol

Non réglementé.

### Article 2AU 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

Non réglementé.

### Article 2AU 11 - Aspect extérieur

Non réglementé.

### Article 2AU 12 - Stationnement (intitulé du document : STATIONNEMENT DES VÉHICULES)

Non réglementé.

### Article 2AU 13 - Espaces libres et plantations

Non réglementé.

SECTION III – POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

### Article 2AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL (COS))

Non réglementé.

TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

Plan Local d’Urbanisme - Règlement - VARZAY -

CHAPITRE 7 DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A

CARACTERE DE LA ZONE A Il s'agit d'une zone de richesses naturelles, à protéger en raison notamment de la valeur agricole des terres ou de la richesse du sol ou du sous-sol. La protection de ces activités et de la pérennité des exploitations impose que l'on y interdise toutes les occupations et utilisations du sol autres que celles qui leur sont directement liées. Elle présente un secteur Ah identifiant les écarts ou l’habitat isolé au cœur de la plaine et des terres hautes sans lien avec l’activité agricole ainsi qu’un secteur Ap, correspondant à des terrains agricoles à préserver autant que possible des impacts de l’urbanisation compte tenu de leur sensibilité paysagère.

SECTION I : NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 17460_PLU_20251014.
Page : https://edifiable.fr/plu/varzay-17460/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/varzay-17460.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/17460/zone/2au