# PLUi de Vaucelles (Calvados) : zonage et règles de construction

Vaucelles, code INSEE 14728, 14400, 599 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 241400555_PLUi_20260205 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 05/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 71 pages, 9 zones, 60 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/vaucelles-14728/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/vaucelles-14728/reglement.txt
- Plan de zonage, 4 planches : https://edifiable.fr/plu/vaucelles-14728/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/vaucelles-14728/plan/4.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUEA (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaucelles-14728/1auea.md
- 1AUG (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaucelles-14728/1aug.md
- 2AU (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaucelles-14728/2au.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaucelles-14728/n.md
- UE (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaucelles-14728/ue.md
- UF (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaucelles-14728/uf.md
- UG (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaucelles-14728/ug.md
- UNE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaucelles-14728/une.md
- UT (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaucelles-14728/ut.md

## Permis de construire à Vaucelles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Vaucelles
- Adresse : 1 place de la Mairie, 14400 Vaucelles
- Téléphone : 09 54 52 76 42
- Horaires : Le jeudi, de 16 h à 19 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241400555_PLUi_20260205.
Page : https://edifiable.fr/plu/vaucelles-14728
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/vaucelles-14728/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/14728