# PLUi de Vaulx (Haute-Savoie) : zonage et règles de construction

Vaulx, code INSEE 74292, 74150, 1 086 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 247400740_PLUi_20240930 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 30/09/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/reglement.txt

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AS (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/as.md
- N (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/n.md
- NX (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/nx.md
- UA2 (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/ua2.md
- UA3 (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/ua3.md
- UB1 (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/ub1.md
- UB2 (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/ub2.md
- UB3 (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/ub3.md
- UC1 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/uc1.md
- UC2 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/uc2.md
- UE (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/ue.md
- UT (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/ut.md
- UX4 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/ux4.md

## Permis de construire à Vaulx

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain
- Séisme
- Radon
- Risque industriel
- Effet de surpression
- Engins de guerre

## La mairie

- Mairie - Vaulx
- Adresse : 32 route de Hauteville, 74150 Vaulx
- Téléphone : 04 50 60 55 63
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h ; Le mercredi, de 13 h 30 à 18 h 30 ; Le vendredi, de 13 h 30 à 18 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 247400740_PLUi_20240930.
Page : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/vaulx-74292/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/74292