# Zone U du plan local d'urbanisme intercommunal de Vaumort (89434) : ce que le règlement autorise **Villages** : Zone urbaine des différents villages de la CCVPO, avec le secteur Up des sites patrimoniaux (château, parc), les secteurs Uoap soumis aux orientations d'aménagement et les secteurs Us où l'assainissement autonome est autorisé. Document en vigueur : 248900664_PLUi_20250717 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 17/07/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre U du règlement, 9 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Us. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les règles en clair Compilées une fois depuis le document, chaque valeur adossée à la phrase du règlement qui la porte. Une valeur sans sa condition est fausse : la condition fait partie de la réponse. Ce document a été relu à la main, par un lecteur qui ne l'avait pas compilé. Comment les règles sont relues : https://edifiable.fr/fiabilite ### Constructions autorisées (article U 2, « Limitations de certains usages et affectations des sols, constructions et activités. ») - **Constructions à destination d'exploitation agricole autorisées seulement si elles sont liées à l'extension modérée d'une exploitation agricole existante, soit 30% de la surface de plancher bâtie existante, n'accueillent pas de bétail et n'entraînent pas de nuisances supplémentaires** : Hors secteurs Up et Uoap > ... destination d'exploitation agricole ne sont autorisées que si ces constructions sont liées à l'extension modérée, d'une exploitation agricole existante, soit 30% de la surface de plancher bâtie existante et que ces constructions n'accueillent pas de bétail et n'entraîne pas de nuisances supplémentaires. - **Commerces limités à 300 m2 de surface de plancher, sauf pour les pôles identifiés au SCOT** > Les commerces ne devront pas présenter de surfaces de plancher supérieur à 300 m2 sauf pour les pôles identifiés au SCOT. - **Seules sont autorisées les constructions, installations et équipements strictement nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif, s'il est prouvé que la construction ne peut se faire hors zone inondable** : Secteur d'aléa fort de la zone inondable > - Seules sont autorisées les constructions, les installations et les équipements strictement nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif et qu'il soit apporté la preuve que la construction ne puisse se faire hors zone inondable. - **Seules sont autorisées les constructions et installations listées par le règlement, implantées au-dessus de la cote de référence ou 1 m au-dessus du terrain naturel en l'absence de PHEC (sauf annexes)** : Secteur d'aléa moyen de la zone inondable > - ne sont autorisées que les constructions et installations suivantes à condition qu'elles soient implantées au-dessus de la cote de référence ou 1 m au-dessus du terrain naturel en l'absence de PHEC (excepté pour les annexes) : . - **Reconstructions autorisées si l'inondation n'est pas la cause du sinistre** : Secteur d'aléa moyen de la zone inondable, construction implantée au-dessus de la cote de référence ou 1 m au-dessus du terrain naturel en l'absence de PHEC > Les reconstructions si l'inondation n'est pas la cause du sinistre. . - **Aménagement de nouveaux logements autorisé dans les volumes bâtis existants** : Secteur d'aléa moyen de la zone inondable, construction implantée au-dessus de la cote de référence ou 1 m au-dessus du terrain naturel en l'absence de PHEC > L'aménagement de nouveaux logements dans les volumes bâtis existants. . - **Constructions autorisées sans sous-sols et avec un premier plancher au-dessus de la côte des plus hautes eaux connues (PHEC)** : Secteur d'aléa faible de la zone inondable > • Dans le secteur d'aléa faible: Les constructions sont autorisées sous condition de ne pas présenter de sous-sols et de présenter un premier plancher au-dessus de la côte des plus hautes eaux connues (PHEC). - **Constructions autorisées dans le respect des principes définis dans la pièce 3.OAP** : Secteur Uoap > - Dans les secteurs « Uoap », les constructions autorisées doivent respecter les principes définis dans la pièce 3.OAP. - **Densité moyenne de 18 logements/ha au minimum hors voiries et espaces verts (densité brute de 15 logts/ha)** : Secteur Uoap de Villeneuve-l'Archevêque et de Cerisiers (autre commune) > La densité moyenne sur ces secteurs Uoap sera de 18 logements/ha au minimum sans prendre en compte les voiries et espaces verts (soit une densité brute de 15 logts/ha) pour les 2 pôles (Villeneuve l'Archevêque et Cerisiers). - **Densité nette de 13 logts/ha et brute de 10 logts/ha** : Secteur Uoap des villages > Pour les villages, en secteur Uoap, la densité nette sera de 13 logts/ha et brute de 10 logts/ha avec la prise en compte des voiries et d'espaces verts ou de stationnements mutualisés. - **Seules des annexes et des extensions limitées, des constructions existantes et des destinations autorisées dans la zone, sont autorisées** : Secteur Up > - En secteur Up, seules des annexes et des extensions limitées, des constructions existantes et des destinations autorisées dans la zone, sont autorisées. - **Réalisées en préservant la structure du parc et de la maison de maître** : Secteur Up > Elles doivent être réalisées en préservant la structure du parc et de la maison de maître. - **Exhaussements et affouillements du sol admis s'ils sont liés à une opération autorisée dans la zone et s'intègrent harmonieusement au paysage environnant** > Usages et affectations soumis à des conditions particulières : - Les exhaussements et affouillements du sol sont admis, sous condition d'être liés à une opération autorisée dans la zone et de s'intégrer harmonieusement au paysage environnant. - Note : L'article U 1 fixe par un tableau les destinations et sous-destinations autorisées, interdites ou soumises à conditions. Il interdit toutes les constructions en zone de risque d'inondation (aléa fort) et sur les passages de ruissellement, à l'exception des équipements publics d'intérêt collectif, les sous-sols en bordure de cours d'eau et dans la vallée alluviale de la Vanne, ainsi que le comblement des mares et zones humides, les carrières, les dépôts de ferrailles, déchets, vieux matériaux et carcasses de voitures et les éoliennes. L'article U 2 admet les commerces et activités de services, les entrepôts et les bureaux si la parcelle peut accueillir le stationnement correspondant à la profession envisagée et si l'activité n'apporte aucune gêne au voisinage. En secteur d'aléa faible, l'article U 2 retient, en l'absence de données, une référence de 0,50 m au-dessus du terrain naturel pour le premier plancher. En secteur d'aléa fort, les équipements admis par l'article U 2 ne prévoient aucune occupation humaine permanente. ### Hauteur maximale (article U 4, « Volumétrie et implantations des constructions. ») - **Hauteurs des constructions voisines existantes, avec une marge de + ou - 2 m de hauteur pour le faîtage** : Constructions principales > - les hauteurs des constructions principales doivent respecter les hauteurs des constructions voisines existantes avec une marge de + ou - 2 m de hauteur pour le faîtage. - **R+2 ou R+1+C au plus** : Constructions principales > La hauteur maximale est fixée à R+2 ou R+1+C. - **5 mètres au faîtage au plus** : Annexes (garages, dépendances et abris de jardins) > - La hauteur absolue des annexes (garages, dépendances et abris de jardins …) ne pourra excéder 5 mètres au faîtage. ### Emprise au sol (article U 2, « Limitations de certains usages et affectations des sols, constructions et activités. ») - **150 m2 d'emprise au sol par unité foncière au plus** : Secteur d'aléa moyen de la zone inondable : constructions nouvelles, extensions et aménagement des constructions autorisées dans la zone, hors logements et annexes > ... nouvelles, les extensions et l'aménagement des constructions autorisées dans la zone (hors logement), à condition de limiter la surface d'emprise au sol à 150 m2 par unité foncière. . - **25 m² d'emprise au sol d'extension au plus** : Secteur d'aléa moyen de la zone inondable : extension et aménagement des logements > L'extension et l'aménagement des constructions à usage de logements à condition de limiter la surface d'extension à 25 m² d'emprise au sol. . - **50 m2 d'emprise au sol cumulées à la date d'approbation du PLUi au plus** : Secteur d'aléa moyen de la zone inondable : annexes des habitations (abris de jardin, piscine) > Les constructions annexes des habitations telles qu'abris de jardin, piscine mais limitées à 50 m2 d'emprise au sol cumulées à la date d'approbation du PLUi. . - Note : Le règlement ne fixe pas d'emprise au sol dans cette zone en dehors du secteur d'aléa moyen de la zone inondable, dont les limites sont fixées à l'article U 2. ### Recul sur la voie (article U 4, « Volumétrie et implantations des constructions. ») - **À l'alignement existant (pignon ou façade)** : Alignement de façades existant, hors annexes et garages admis en limite par dérogation > Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques : - En cas d'alignement de façades existant, les constructions (pignon ou façade) devront respecter l'alignement existant. - **Marge de recul autorisée allant jusqu'à + 3 m ou - 3 m par rapport à l'alignement existant** : Alignement de façades existant, hors annexes et garages admis en limite par dérogation > Une marge de recul pour l'implantation de la construction, allant jusqu'à + 3 m ou - 3 m par rapport à cet alignement est toutefois autorisée. - **3 m minimum de la voie ou de l'emprise publique** : Absence d'alignement de façades existant, ou contraintes techniques ou de sécurité, hors annexes et garages admis en limite par dérogation > - En l'absence d'alignement de façades existant ou en raison de contraintes techniques ou de sécurité, les constructions doivent s'implanter à 3 m minimum de la voie ou de l'emprise publique. - **En limite de voies ou d'emprises publiques autorisées, après justifications et prise en compte de la sécurité des usagers de la voirie** : Annexes d'emprise au sol inférieure à 9 m2 > - Par dérogation aux alinéas précédents et après justifications et prise en compte de la sécurité des usagers de la voirie, sont autorisées en limite de voies ou d'emprises publiques : - les annexes d'emprise au sol inférieure à 9 m2, - **En limite de voies ou d'emprises publiques autorisées si la sortie des véhicules ne donne pas un accès direct sur la voie** : Annexes de type garage de plus de 9 m2 d'emprise au sol > - les annexes de type garage supérieures à 9 m2 d'emprise au sol sous condition que la sortie des véhicules ne donnent pas un accès direct sur la voie. - Note : Aucun débord sur l'emprise publique n'est autorisé. ### Distance aux limites séparatives (article U 4, « Volumétrie et implantations des constructions. ») - **Sur les limites séparatives ou en retrait des limites séparatives** : Constructions, hors équipements d'intérêt collectif et services publics, piscines, et aménagements et extensions de bâtiments préexistants non implantés selon cette règle > Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives : - Les constructions sont autorisées sur les limites séparatives ou en retrait des limites séparatives. - **Marge d'isolement de 3 m minimum** : Constructions principales en retrait des limites, hors équipements d'intérêt collectif et services publics et extensions de bâtiments préexistants non implantés selon cette règle > Dans ce cas, pour les constructions principales, une marge d'isolement de 3 m minimum devra être respectée. - **Implantation différente admissible, dans un but de bonne intégration architecturale** : Aménagements et extensions de bâtiments préexistants non implantés selon ces règles > - En cas de bâtiment préexistant, non implanté selon les règles précédentes, dans un but de bonne intégration architecturale, il pourra être admis une implantation différente aux principes ci-dessus pour les aménagements et extensions de ce bâtiment. - **Recul de 3 m minimum** : Piscines (margelles comprises) > ... de la destination suivante : équipements d'intérêt collectif et services publics, . aux piscines (margelles comprises) qui devront respecter un recul de 3 m minimum. - **Recul de 5 m par rapport aux berges des cours d'eau** : Constructions principales > - Un recul de 5 m est également imposé par rapport aux berges des cours d'eau, pour les constructions principales. - Note : Les règles d'implantation par rapport aux limites séparatives ne s'appliquent pas aux équipements d'intérêt collectif et services publics. Le droit au soleil du voisin doit également être respecté. ### Places de stationnement (article U 7, « Stationnement. ») - **2 places de stationnement par logement** : Logements > - 2 places de stationnement sont demandées par logement. - **Stationnement pour les vélos de 1 m2 par logement** : Construction de plus de 3 logements > - Un stationnement pour les vélos (1 m2 par logement) doit être prévu dès que la construction comporte plus de 3 logements. - **Au moins une place pour 10 employés, et du stationnement vélo pour les visiteurs** : Commerces et services > Pour les commerces et services, a minima une place pour 10 employés et prévoir le stationnement vélo pour les visiteurs. - Note : Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques. Une place dite « du midi » est demandée dans la mesure du possible. ### Espaces libres et plantations (article U 6, « Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions. ») - **60 % de la surface parcellaire non affectée aux constructions, stationnement et accès maintenus en pleine terre** > Un coefficient de 60 % de la surface parcellaire non affectée aux constructions, stationnement et accès doit être maintenu en pleine terre pour permettre le maintien d'espaces non imperméabilisés ou éco-aménageables. - **Arbres fruitiers préservés à hauteur de 50% au minimum des arbres existants** : Parcelles concernées par des vergers à préserver (plan graphique), en cas de projet d'urbanisme ou de construction nouvelle > - Dans les parcelles concernées par des vergers à préserver (voir le plan graphique), les arbres fruitiers devront être préservés à hauteur de 50% au minimum des arbres existants en cas de projet d'urbanisme ou de construction nouvelle. - Note : En cas d'impossibilités techniques de préserver ce taux, de nouvelles plantations d'arbres fruitiers sont imposées en nombre identique à ceux supprimés. Les espaces libres doivent faire l'objet d'un traitement végétal en priorité, sinon minéral ; les haies de conifères ou monospécifiques sont interdites. Les clôtures sont réglées au même article. ## Les 9 articles du règlement, mot pour mot ### Article U 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : Destinations et sous-destinations des constructions autorisées ou interdites.) 1 En zone de risque d’inondation (aléa fort) et sur les passages de ruissellement toutes les constructions sont interdites à l’exception des équipements publics d’intérêt collectif et à condition qu’ils ne peuvent être installés en dehors de la zone inondable. 2 En bordure de cours d’eau et dans la vallée alluviale de la vallée de la Vanne, les sous-sols sont interdits. Ils sont fortement déconseillés dans les vallées alluviales secondaires de la CCVPO. 3 En dehors de la zone d’aléa fort d’inondation, les occupations et utilisations du sol interdites ou autorisées sont indiquées dans le tableau ci-dessous de la manière suivante : Autorisation : A Interdiction : I Autorisation sous condition : As. Les conditions sont reprises dans l’article U2 Date de transmission de l'acte: 30/07/2025 Date de reception de l'AR: 30/07/2025 Règlement - P.L.U.i de la Communauté de Communes de la Vanne et du 089-248900664-DE_2025_056_01-DE Pays d’Othe Destination Sous-destination Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement Commerce et activités de service Equipements d’intérêt collectif et services publics Artisanat de commerce de détail Restauration Commerce de gros Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Hébergement hôtelier et touristique Cinéma Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles Equipements sportifs Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire Autres équipements recevant du public Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Autorisation ou Interdiction dans la zone I A A A A A A A A I I Autorisation sous condition dans la zone As Autorisation sous condition Secteur Up I Autorisation sous condition Secteur Uoap I I I As en zones As As inondables et en Up et Uoap. Et As en As As zones inondables As As As As As As As I I As I I As I I As I I Et As en I A zones inondables Et As en I A zones inondables Et As en I I zones inondables Et As en I I zones inondables Et As en I I zones inondables Et As en I I zones inondables I I As As As As As As I I 3 .Usages et affectations des sols interdits : - Le comblement des mares, zones humides est dans tous les cas interdit, - Les carrières, dépôts de ferrailles, déchets, vieux matériaux et carcasses de voitures - les éoliennes. - les sous-sols en zone inondable ### Article U 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Limitations de certains usages et affectations des sols, constructions et activités.) Les constructions à destination d’exploitation agricole ne sont autorisées que si ces constructions sont liées à l’extension modérée, d’une exploitation agricole existante, soit 30% de la surface de plancher bâtie existante et que ces constructions n’accueillent pas de bétail et n’entraîne pas de nuisances supplémentaires. - Les commerces et activités de services et les entrepôts et les bureaux sont autorisés dans la mesure où la parcelle sera susceptible de supporter un nombre de places de stationnement correspondant à la profession Date de transmission de l'acte: 30/07/2025 Date de reception de l'AR: 30/07/2025 Règlement - P.L.U.i de la Communauté de Communes de la Vanne et du 089-248900664-DE_2025_056_01-DE Pays d’Othe envisagée et à condition que l’activité en cause n’apporte aucune gêne au voisinage. Les commerces ne devront pas présenter de surfaces de plancher supérieur à 300 m2 sauf pour les pôles identifiés au SCOT. - Pour la zone concernée par des risques d’inondation (en lien avec l’étude validée en 2012), les destinations et sous-destinations autorisées doivent répondre aux règles suivantes : • Dans le secteur d’aléa fort : - Seules sont autorisées les constructions, les installations et les équipements strictement nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif et qu’il soit apporté la preuve que la construction ne puisse se faire hors zone inondable. Ces équipements seront accompagnés d’une limitation maximale de l’impact hydraulique et ne prévoiront aucune occupation humaine permanente. • Dans le secteur d’aléa moyen : - ne sont autorisées que les constructions et installations suivantes à condition qu’elles soient implantées au-dessus de la cote de référence ou 1 m au-dessus du terrain naturel en l’absence de PHEC (excepté pour les annexes) : . Les reconstructions si l’inondation n’est pas la cause du sinistre. . Les constructions nouvelles, les extensions et l’aménagement des constructions autorisées dans la zone (hors logement), à condition de limiter la surface d’emprise au sol à 150 m2 par unité foncière. . L’extension et l’aménagement des constructions à usage de logements à condition de limiter la surface d’extension à 25 m² d'emprise au sol. . L’aménagement de nouveaux logements dans les volumes bâtis existants. . Les constructions annexes des habitations telles qu’abris de jardin, piscine mais limitées à 50 m2 d’emprise au sol cumulées à la date d’approbation du PLUi. . Les constructions, les installations et les équipements strictement nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif et qu’il soit apporté la preuve que la construction ne puisse se faire hors zone inondable. Ces équipements seront accompagnés d’une limitation maximale de l’impact hydraulique et ne prévoiront aucune occupation humaine permanente. - ces projets devront en outre présentés les dispositions constructives suivantes : - préserver les capacités d’écoulement et d’expansion des crues, - assurer la transparence hydraulique des équipements afin de ne pas relever les niveaux de crues à l’amont. - intégrer la mise hors d’eau de tous les équipements sensibles, et notamment les installations électriques et de gaz. - prendre en compte l’arrimage de toutes structures susceptibles de flotter, et notamment les cuves (en surface ou enterrées), • Dans le secteur d’aléa faible: Les constructions sont autorisées sous condition de ne pas présenter de sous-sols et de présenter un premier plancher au-dessus de la côte des plus hautes eaux connues (PHEC). La hauteur d’eau sera déterminée en fonction des études produites par le cabinet IPSEAU. En l’absence de données, une référence à 0.50 m au-dessus du terrain naturel sera maintenue. - Dans les secteurs « Uoap », les constructions autorisées doivent respecter les principes définis dans la pièce 3.OAP. La densité de logements /ha en Uoap est à respecter en fonction du SCOT. La densité moyenne sur ces secteurs Uoap sera de 18 logements/ha au minimum sans prendre en compte les voiries et espaces verts (soit une densité brute de 15 logts/ha) pour les 2 pôles (Villeneuve l’Archevêque et Cerisiers). Pour les villages, en secteur Uoap, la densité nette sera de 13 logts/ha et brute de 10 logts/ha avec la prise en compte des voiries et d’espaces verts ou de stationnements mutualisés. - En secteur Up, seules des annexes et des extensions limitées, des constructions existantes et des destinations autorisées dans la zone, sont autorisées. Elles doivent être réalisées en préservant la structure du parc et de la maison de maître. Usages et affectations soumis à des conditions particulières : - Les exhaussements et affouillements du sol sont admis, sous condition d’être liés à une opération autorisée dans la zone et de s’intégrer harmonieusement au paysage environnant. ### Article U 3 - Mixité fonctionnelle et sociale. une recherche de mixité des commerces en rez-de-chaussée et logement à l’étage dans le bâti existant ou les constructions nouvelles est demandée dans la mesure du possible. Date de transmission de l'acte: 30/07/2025 Date de reception de l'AR: 30/07/2025 Règlement - P.L.U.i de la Communauté de Communes de la Vanne et du 089-248900664-DE_2025_056_01-DE Pays d’Othe DEUXIEME CHAPITRE : CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES ### Article U 4 - Volumétrie et implantations des constructions. Généralités sur l’architecture et exceptions autorisées : Un cahier de recommandations architecturales est joint au présent PLUi. Ce cahier apporte des recommandations pour les projets ou réhabilitations en zone U et UA. Il permet de réfléchir à l’insertion du projet dans un village en lien avec son passé et son architecture. Les alinéas suivant sont à respecter et doivent permettre également une intégration dans l’urbanisme existant. - L’implantation du bâti principal et/ou de ses annexes, visera à favoriser l’ensoleillement des constructions nouvelles et existantes, ainsi que l’utilisation de dispositifs de captation de l’énergie solaire (capteurs solaires, surface vitrée,…) tout en s’appuyant sur l’ordonnancement (ou l’alignement) des constructions existantes lors qu’il est présent. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques : - En cas d’alignement de façades existant, les constructions (pignon ou façade) devront respecter l’alignement existant. Une marge de recul pour l’implantation de la construction, allant jusqu’à + 3 m ou – 3 m par rapport à cet alignement est toutefois autorisée. - En l’absence d’alignement de façades existant ou en raison de contraintes techniques ou de sécurité, les constructions doivent s’implanter à 3 m minimum de la voie ou de l’emprise publique. - A noter : En lien avec les possibilités de dérogation au principe d’alignement existant à respecter, aucun débord sur l'emprise publique n'est autorisé. - Par dérogation aux alinéas précédents et après justifications et prise en compte de la sécurité des usagers de la voirie, sont autorisées en limite de voies ou d’emprises publiques : - les annexes d’emprise au sol inférieure à 9 m2, - les annexes de type garage supérieures à 9 m2 d’emprise au sol sous condition que la sortie des véhicules ne donnent pas un accès direct sur la voie. Le schéma suivant illustre la notion d’accès direct et indirect sur la voie. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives : - Les constructions sont autorisées sur les limites séparatives ou en retrait des limites séparatives. Dans ce cas, pour les constructions principales, une marge d’isolement de 3 m minimum devra être respectée. Le droit au soleil du voisin doit également être respecté. - En cas de bâtiment préexistant, non implanté selon les règles précédentes, dans un but de bonne intégration architecturale, il pourra être admis une implantation différente aux principes ci-dessus pour les aménagements et extensions de ce bâtiment. - Les règles précédentes ne s’appliquent pas Date de transmission de l'acte: 30/07/2025 Date de reception de l'AR: 30/07/2025 Règlement - P.L.U.i de la Communauté de Communes de la Vanne et du 089-248900664-DE_2025_056_01-DE Pays d’Othe . aux constructions relevant de la destination suivante : équipements d'intérêt collectif et services publics, . aux piscines (margelles comprises) qui devront respecter un recul de 3 m minimum. - Un recul de 5 m est également imposé par rapport aux berges des cours d’eau, pour les constructions principales. Hauteurs des constructions - les hauteurs des constructions principales doivent respecter les hauteurs des constructions voisines existantes avec une marge de + ou – 2 m de hauteur pour le faîtage. La hauteur maximale est fixée à R+2 ou R+1+C. - La hauteur absolue des annexes (garages, dépendances et abris de jardins …) ne pourra excéder 5 mètres au faîtage. ### Article U 5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Eléments architecturaux à préserver : - Les éléments patrimoniaux remarquables repérés au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme sont à préserver. En conséquence, tous les travaux susceptibles de détruire ces éléments architecturaux remarquables sont interdits. Les modifications ou remises en état sont acceptées après déclaration préalable au minimum et dans le respect de l’OAP patrimonial définissant les principes d’adaptation, de modification et d’intervention sur ces éléments repérés sur les plans graphiques. Généralités sur l’architecture et exceptions autorisées : Un cahier de recommandations architecturales est joint au présent PLUi. Ce cahier apporte des recommandations pour les projets ou réhabilitations en zone U et UA. Il permet de réfléchir à l’insertion du projet dans un village en lien avec son passé et son architecture. Les alinéas suivant sont à respecter et doivent permettre également une intégration dans l’urbanisme existant. - Les pastiches d’architectures étrangères à la région (chalet montagnard, mas provençal, maison charentaise ou Pays de Loire, etc.) ou portant atteinte par leur aspect à l’environnement ou l’utilisation de matériaux légers susceptibles de donner un aspect provisoire sont interdits. - Il est interdit de laisser à nu des matériaux destinés à être recouverts, tels que : moellons, briques creuses, agglomérés, parpaings, les bardages métalliques, pierres apparentes.... Les enduits sont de tons ocre, gris ou badigeonné blanc. Les couleurs de briques sont rouges, rouge vieillie, chaulé par un blanc. Les couleurs et teintes vives sont interdites. - Les constructions y compris les annexes et les extensions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l'intérêt des lieux avoisinants, du site et des paysages. Les dominantes des façades doivent être neutres et se rapprocher des matériaux naturels. L’emploi des matériaux brillants est interdit. - Les volumes des toits et les matériaux doivent être choisis de manière à composer un tout homogène avec les immeubles existants. Les toitures seront à 2 pans de préférence. Des toitures différentes sont autorisées lorsqu’elles répondent à des projets nécessitant plusieurs pans et lorsqu’elles sont en harmonie avec les constructions limitrophes. Les lucarnes autorisées sont de type bourguignonnes ,à la capucine ou de type châssis de toit plus haut que large (les chien assis ou couché sont interdits notamment). - Les constructions annexes ainsi que les éléments se rapportant au commerce (devantures de magasins et leurs enseignes) doivent être intégrés dans la composition architecturale des bâtiments sans porter atteinte de par leurs dimensions, leurs couleurs, les matériaux employés, au caractère de l'environnement. - Les toitures des bâtiments principaux seront de teintes rouges à bruns nuancés. Les teintes noires ou ardoises sont autorisées sous condition de s’intégrer au paysage uDrbaateind. eLt’reamnspmloissdieonmdaetél'aricatuex: 3d0e/07co/2u0v2e5rture de Date de reception de l'AR: 30/07/2025 Règlement - P.L.U.i de la Communauté de Communes de la Vanne et du 089-248900664-DE_2025_056_01-DE Pays d’Othe l'architecture traditionnelle est recommandé : tuiles plates ou mécaniques. Seront également autorisées le zinc et ses teintes naturelles associées. - Les équipements techniques (pompes à chaleur, climatiseur,…) sont autorisés à condition de n’être pas localisés en façade donnant sur le rue, d’être intégrés au bâtiment principal ou aux annexes ou dans une petite construction qui tient compte de l’environnement bâti. En cas d’impossibilité technique, les appareils extérieurs sont exceptionnellement autorisés à condition qu’ils s’intègrent au maximum au bâti (intégration par la teinte, non soumis à la vue depuis le domaine public par des éléments d’architecture,…). - Les capteurs solaires sont autorisés en toiture, sur annexes et au sol. Ils sont alignés selon une pente identique à celle du toit et peuvent être installés sur l'ensemble de la surface de toiture. Ils sont alignés dans le même sens et regroupés sur un seul champ de forme géométrique simple (carré, rectangle, bande ...) en s’appuyant sur les illustrations suivantes. Illustrations pour l’implantation des panneaux solaires - Des dérogations sont admises en cas de panneaux (thermiques ou photovoltaïques) déjà présents sur le même pan de la toiture, pour des raisons de sécurité incendie, ou en présence d’une souche de cheminée ou d’ouvertures en toitures (Fenêtre de toit, lucarne …), d’une forme de toit complexe ne permettant pas la continuité ou la forme géométrique demandée par l’alinéa précédent. Ces implantations autorisées par dérogation doivent cependant présenter une harmonie générale sur la toiture. ### Article U 6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions. Les constructions doivent s’adapter à la topographie locale. - Les mouvements de terrain modifiant de façon notable la topographie initiale du site sont interdits. Pour cela : 1 - les volumes des constructions doivent être adaptés aux différents types de pentes en limitant au maximum les modifications de terrains (décaissements, buttes et murs de soutènement). Les constructions sur une butte artificielle sont interdites. Schéma de principe illustrant les implantations du bâti en fonction de la topographie du terrain. 2 - Le sens du faîtage doit être parallèle aux courbes de niveaux sauf si un parti architectural fort justifie un sens différent. - Les surfaces imperméabilisées doivent être le plus limité possible ; les espaces non végétalisés sont de préférence couverts de matériaux perméables type sable, gravier… . Un coefficient de 60 % de la surface parcellaire non affectée aux constructions, stationnement et accès doit être maintenu en pleine terre pour permettre le maintien d’espaces non imperméabilisés ou éco-aménageables. - Quelle que soit la destination des bâtiments et des terrains, les espaces libres doivent être entretenus et aménagés de façon que la propreté et l'aspect de la zone n'en soient pas altérés. Les espaces libres doivent faire l’objet d’un traitement végétal (espaces plantés, engazonnés ...) en priorité, sinon minéral. Les haies de conifères ou monospécifiques sont interdites. - Dans les parcelles concernées par des vergers à préserver (voir le plan graphique), les arbres fruitiers devront être préservés à hauteur de 50% au minimum des arbres existants en cas de projet d’urbanisme ou de construction nouvelle. En cas d’impossibilités techniques de préserver ce taux, des nouvelles plantations Date de transmission de l'acte: 30/07/2025 Date de reception de l'AR: 30/07/2025 Règlement - P.L.U.i de la Communauté de Communes de la Vanne et du 089-248900664-DE_2025_056_01-DE Pays d’Othe d’arbres fruitiers seront imposées en nombre identique à ceux supprimés. - Les éléments d’intérêt paysager ou contribuant aux continuités écologiques et à la trame verte et bleue, repérés sur les documents graphiques en application de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme, sont protégés (voir « Titre I - article 4). Clôtures : - les clôtures sur rue seront constituées de murs en pierre ou à défaut de mur maçonnée enduit surmonté ou non d’une grille. Elles pourront également être constituées d’une grille ou d’un grillage avec un sous-bassement inférieur à 0.50 m de hauteur et sous condition de s’intégrer au paysage urbain. La hauteur sur rue sera limitée à 2 m (sauf murs existants et à préserver) et à 0.50 m minimum pour les murs maçonnés. ### Article U 7 - Stationnement. Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations prévues (véhicules des habitants, visiteurs, personnel, clients...) doit être assuré en dehors des voies publiques. - 2 places de stationnement sont demandées par logement. Une place dite « du midi » est demandée dans la mesure du possible. - Un stationnement pour les vélos (1 m2 par logement) doit être prévu dès que la construction comporte plus de 3 logements. Pour les commerces et services, a minima une place pour 10 employés et prévoir le stationnement vélo pour les visiteurs. TROISIEME CHAPITRE : EQUIPEMENTS ET RESEAUX ### Article U 8 - Desserte par les voies publiques ou privées. Les cheminements doux ou ruelles inscrits aux plans graphiques doivent être préservés ainsi que les « promenades ». - Les accès sur les voies publiques doivent être adaptés à l'opération et aménagés en fonction de l'importance du trafic desdites voies, de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique. - Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies doivent être adaptées aux usages qu'elles supportent ou aux opérations qu'elles doivent desservir. Les voies doivent notamment présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie, de la protection civile, du ramassage des ordures ménagères et du déneigement. Date de transmission de l'acte: 30/07/2025 Date de reception de l'AR: 30/07/2025 Règlement - P.L.U.i de la Communauté de Communes de la Vanne et du 089-248900664-DE_2025_056_01-DE Pays d’Othe ### Article U 9 - Desserte par les réseaux. Toute construction ou installation qui requiert une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau collectif de distribution d'eau potable. Tous les ouvrages nécessaires pour raccorder la construction au réseau d’eau potable public au droit de la parcelle sont à la charge exclusive du propriétaire de la construction. - Toute construction ou installation nécessitant une évacuation des eaux usées incluse dans le périmètre d’application du zonage d’assainissement (fourni en annexe) doit être raccordée au réseau collectif d'assainissement, selon la réglementation en vigueur. Tous les ouvrages nécessaires pour amener les eaux usées au réseau public sont à la charge exclusive du propriétaire de la construction. - A l'exception des effluents rejetés compatibles avec le mode de traitement, et sous réserve d'une autorisation de rejet avec le gestionnaire du réseau, l'évacuation des eaux usées autres que domestiques dans le système public d'assainissement est interdite. Cette condition peut conduire à imposer un pré-traitement ou un traitement des effluents non domestiques. - En l’absence de réseau collectif sur les parcelles concernées (secteur Us), l’assainissement autonome est obligatoire si les constructions ou installations nécessitent une évacuation des eaux usées. La conception de cette installation devra permettre le possible raccordement ultérieur à un système collectif s’il est mis en place. Les filières d’assainissement individuel doivent être conformes aux normes et règles de l’art. Elles sont soumises à avis préalable par le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) : contrôles de conception, de réalisation et périodique. - Les eaux pluviales sont infiltrées sur la parcelle (des dispositifs à l'échelle de plusieurs parcelles sont également autorisés), sauf impossibilité technique (à justifier) : les eaux pluviales seront alors rejetées dans le réseau collectif pluvial lorsqu'il existe ou dans un exutoire naturel. En l’absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété) sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et au terrain. - Les réseaux de télécommunication, de télédistribution, de fibres optiques, électriques… ainsi que leurs branchements sont enterrés ou à défaut disposés de façon à les intégrer au mieux en façade de bâtiments, sous débords par exemple. Date de transmission de l'acte: 30/07/2025 Date de reception de l'AR: 30/07/2025 Règlement - P.L.U.i de la Communauté de Communes de la Vanne et du 089-248900664-DE_2025_056_01-DE Pays d’Othe CHAPITRE 3 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UX. UX VOCATION DE LA ZONE La zone UX couvre les zones destinées aux activités économiques. La zone UX est concernée par : - des risques potentiels d’inondation représentés par les figurés sur les plans graphiques. Ces données sont issues soit de l’étude dite IPSEAU (présente en annexe du rapport de présentation) soit de données communales. . Elle comporte des secteurs : - UXs où l’assainissement autonome est autorisé en lien avec les zonages d’assainissement approuvés et reportés en annexe du PLUi, . UXa où l’activité industrielle nouvelle est interdite et où le logement est autorisé. PREMIER CHAPITRE : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITES --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 248900664_PLUi_20250717. Page : https://edifiable.fr/plu/vaumort-89434/u La commune : https://edifiable.fr/plu/vaumort-89434.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/89434/zone/u