# PLUi de Vaureilles (Aveyron) : zonage et règles de construction

Vaureilles, code INSEE 12290, 12220, 485 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 241200674_PLUi_20230629 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 29/06/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 103 pages, 11 zones, 132 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/reglement.txt
- Plan de zonage, 26 planches : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/plan/26.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/1au.md
- 1AUX (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/1aux.md
- A (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/a.md
- N (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/n.md
- UA (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/ua.md
- UB (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/ub.md
- UEQ (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/ueq.md
- UH (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/uh.md
- UJ (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/uj.md
- UT (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/ut.md
- UX (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/ux.md

## Permis de construire à Vaureilles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Vaureilles
- Adresse : 16 rue de la Mairie, 12220 Vaureilles
- Téléphone : 05 65 80 61 18
- Horaires : Du lundi au mardi, de 14 h à 17 h ; Le mercredi, de 10 h à 12 h ; Du jeudi au vendredi, de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241200674_PLUi_20230629.
Page : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/vaureilles-12290/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/12290