# PLU de Vaux-sur-Mer (Charente-Maritime) : zonage et règles de construction

Vaux-sur-Mer, code INSEE 17461, 17640, 4 013 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 17461_PLU_20260526 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/05/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 51 pages, 8 zones, 40 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/vaux-sur-mer-17461/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/vaux-sur-mer-17461/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/vaux-sur-mer-17461/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUE (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaux-sur-mer-17461/1aue.md
- AM (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaux-sur-mer-17461/am.md
- AU (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaux-sur-mer-17461/au.md
- NR (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaux-sur-mer-17461/nr.md
- UA (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaux-sur-mer-17461/ua.md
- UE (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaux-sur-mer-17461/ue.md
- UR (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaux-sur-mer-17461/ur.md
- UT (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vaux-sur-mer-17461/ut.md

## Permis de construire à Vaux-sur-Mer

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Risques côtiers (submersion marine, tsunami)
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Recul du trait de cote
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Vaux-sur-Mer
- Adresse : 1 place Maurice-Garnier, 17640 Vaux-sur-mer
- Téléphone : 05 46 23 53 00
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h 15 et de 13 h 30 à 16 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 17461_PLU_20260526.
Page : https://edifiable.fr/plu/vaux-sur-mer-17461
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/vaux-sur-mer-17461/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/17461