# Zone UA du plan local d'urbanisme de Veauche (42323) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 42323_PLU_20260708 (plan local d'urbanisme), approuvé le 08/07/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UA du règlement, 8 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UA1, UA2. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les 8 articles du règlement, mot pour mot ### Article UA 1 - Destinations et sous -destinations 1.1 Règles générales concernant les destinations et sous -destinations • Se référer aux DG 4 1.2 Tableau des destinations et sous destinations Note : les destinations non-mentionnées dans la sous-section sont réputés incompatibles avec la vocation de la zone. Vert : Autorisés Jaune : Autorisé sous conditions Rouge : Interdit Destinations Sous destinations UA UA 1 UA 2 (Bourg) (Maisons (Cité Saint - patrimoniales ) Laurent) Exploitation agricole Exploitation agricole et forestière Habitation Exploitation forestière Commerces et Logement activités de services Hébergement Equipements d'intérêt collectif et Artisanat et commerce de détail services publics Restauration Commerce de gros Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle Cinéma Hôtels Autres hébergements touristiques Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Etablissements d'enseignement, de santé et d'action sociale Destinations Sous destinations UA UA 1 UA 2 (Bourg) (Maisons (Cité Saint - patrimoniales ) Laurent) Autres activités des Salles d'art et de secteurs secondaire spectacles Equipements sportifs ou tertiaire Autres équipements recevant du public Lieux de culte Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d'exposition Cuisines dédiées à la vente en ligne ### Article UA 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités) 2.1 Sont interdits 2.1.1 Dans l’ensemble des zones • Les affouillements et exhaussements des sols qui concourent à rompre l’harmonie d’un ensemble bâti visible depuis l’espace public ou dénaturer l’aspect originel des constructions dans le cas d’une réhabilitation. • Les dépôts de matériaux ou de déchets . • L’implantation d’ICPE . • Le stationnement des caravanes ou de camping -car de plus de 3 mois en dehors des terrains aménagés . 2.1.1 Dans la zone UA2 • Les extensions des bâtiments d’habitation ou liées à des commerces et activités de services . • La modification des volumes des bâtiments principaux existants, à l'exception des constructions nécessaires aux équipements d’intérêt collectif et services publics . 2.2 Sont autorisées sous conditions 2.2.1 Dans l a zone UA2 Habitat • La reconstruction ou la requalification à l’identique dans le volume des bâtiments existants à la date d’approbation du PLU . • Les changements de destination des surfaces existantes à la date approbation du PLU uniquement vers les destinations autorisées . • La création d’annexes, sous réserve que : o Leur emprise au sol n’excède pas 10 m². o Leur hauteur n’excède pas 2,5 m. o Elles ne comportent pas de fondations . Commerce et activités de services • Les changements de destination des surfaces existantes à la date approbation du PLU uniquement vers les destinations autorisées . • Les activités de restauration et / ou les activités d’hôtellerie lorsqu’elles concernent l’ensemble d’un bâtiment. Equipements d’intérêts collectifs et services publics • Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés nécessaires aux fonctionnement et bornage des réseaux ainsi qu’aux interventions relatives au maintien de leur sécurité. ### Article UA 3 - Mixité fonctionnelle et sociale 3.1 Règles générales • Se référer aux DG 5 Partie 2 : Caractéristiques urbaine s, architecturale s, environnementale s et paysagère s Pour les bâtiments identifiés au titre de l’article L 151 -19 du Code de l’urbanisme (maisons ouvrière et équipements de la cité Saint-Laurent, maisons de maître…), des règles alternatives sont définies. Les postes de transformation électrique sont exclus des règles suivantes. ### Article UA 4 - Volumétrie et implantation des constructions Des dispositions particulières par rapport aux règles mentionnées au présent article pourront être admises pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collec.tif 4.1 Règles générales d’implantation et de volumétrie • Se référer aux DG 6 4.2 Implantation des constructions par rapport aux voies ouvertes au public 4.2.1 Dans la zone UA • Les nouvelles constructions s’implantent : o Soit à l’alignement lorsqu’il est imposé . o Soit à l’alignement ou en retrait sans que celui -ci ne soit supérieur à 3 m. 4.2.2 Dans la zone UA1 • Les nouvelles constructions s’implantent en retrait sans que celui -ci ne soit inférieur à 5 m. 4.2.3 Dans la zone UA2 Equipements • Les extensions ou annexes des équipements existants s’implantent à l’alignement ou en retrait. Annexes hors équipements • Les annexes des bâtiments d’habitation et de commerces ou activités de services peuvent s'implanter soit à l'alignement, soit en recul. • L'implantation des annexes devra prendre en compte le paysage existant et notamment l'implantation des bâtiments existants situés dans leur environnement. • Leur intégration architecturale s’inscrive en harmonie avec les toitures, façades et volumes des bâtiments existants, à travers les matériaux utilisés, leurs tons, leur emprise à la façade . • Lorsque la parcelle est située à l'angle de deux voies, il peut être imposé un recul supplémentaire pour dégager la visibilité dans les carrefours ou permettre leur aménagement ultérieur. 4.3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales et de fond de parcelle 4.3.1 Dans la zone UA • En façade sur rue, sur une profondeur maximum de 17 m comptée à partir de l'alignement, les constructions peuvent s’implanter soit d'une limite séparative à l'autre, soit à 3 m des dites limites. • Les étages en attique peuvent s’implanter en recul des limites séparatives sans qu’il ne soit inférieur à 1,50 m. • A l'arrière de la parcelle, au -delà de la profondeur de 17 m, les constructions peuvent s'implanter : o Soit à une distance des limites séparatives jamais inférieure à 3 m. o Soit le long des limites séparatives : ▪ Si la hauteur du bâtiment n'excède pas une hauteur de 3 m au sommet de l’aplomb de la limite séparative et une hauteur de 4 m au sommet la partie construite située dans la bande des 5 m. ▪ S'il existe déjà un bâtiment édifié en limite séparative sur la parcelle voisine, à condition de jouxter ce bâtiment et de ne pas en dépasser les dimensions. 4.3.2 Dans la zone UA1 • Les nouvelles constructions s’implantent en retrait sans que celui -ci ne soit inférieur à 5 m. 4.3.3 Dans la zone UA2 Extension s et annexes • Les extensions et annexes des équipements existants s’implantent sur les limites séparatives ou en retrait. • L’implantation des annexes devra prendre en compte le paysage existant et notamment l’implantation des bâtiments existants situés dans leur environnement. • Leur intégration architecturale s’inscrit en harmonie avec les toitures, façades et volumes des bâtiments existants, à travers les matériaux utilisés, leurs tons, leur emprise à la façade. 4.4 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété 4.4.1 Dans l es zone s UA, UA1 et UA2 • Non réglementé . 4.5 Volumétrie 4.5.1 Dans l a zone UA2 • Le volume du bâtiment existant ne pourra pas être modifié : seules sont autorisées les annexes sous condition que leur implantation respecte les conditions d’implantation définies au présent règlement. 4.6 Règles générales de hauteur Zone Hauteur absolue Niveau maximal UA 13 m R+3 UA1 13 m R+2 UA2 Identique à la hauteur Identique au nombre de du bâtiment existant niveaux du bâtiment existant avant travaux avant travaux ### Article UA 5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Des dispositions particulières par rapport aux règles mentionnées au présent article pourront être admises pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collec.tif 5.1 Insertion des constructions dans le paysage • Les constructions nouvelles doivent être en harmonie avec le site et le paysage naturel ou bâti existant, notamment dans leur implantation, leurs abords, leur volume, leur sens de faîtage, leur aspect général ou certains détails de façade. Cette dispositio n s’applique également aux annexes qui devront être en harmonie avec les autres bâtiments. • Si dans les alentours, un matériau de façade ou de toiture est d’usage dominant, il peut être imposé de l’introduire dans la construction projetée ou de choisir un matériau voisin par l’aspect ou la couleur. • Le permis de construire peut, être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier sont de nature à po rter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. • Les constructions édifiées sur un même lot ou les constructions mitoyennes devront présenter une unité d’aspect. • Pour un même programme, les matériaux devront être limités en type. • Les postes EDF privés seront, sauf impératif technique, intégrés au bâtiment principal. 5.2 Aspect des constructions 5.2.1 Toitures Dans l’ensemble des zones • Leur pente sera comprise entre 20 et 50%. • Les toitures seront en en tuile terre cuite de couleur rouge . • Les toitures terrasses pourront être autorisées à condition d’être entièrement végétalisées . • Des éléments ponctuels de toitures terrasses non végétalisés pourront être autorisés à condition d’être intégrés dans l’architecture du bâtiment ainsi que pour les éléments de liaison. • D’autres types de toitures pourront être autorisés pour les piscines couvertes, les vérandas, les pergolas et les abris véhicules non clos pour les constructions légères sans fondation selon la situation de la parcelle et le caractère du site, sous réserve de présenter une architecture de qualité en harmonie avec le paysage naturel ou bâti existant , ainsi que pour les locaux de stockage des ordures mén agères dans les opérations d’ensemble . Dans la zone UA1 • Les couvertures neuves et/ou restaurées seront réalisées en harmonie avec l’architecture du bâtiment. Dans la zone UA2 • Les toitures des constructions existantes ne pourront faire l'objet d'aucune modification autre que celle d'un changement de tuiles ou de charpente. • Elles ne pourront être remplacées par des toitures terrasses. • Toute construction en toiture (chiens assis, jacobines...) sortant du volume initial de la toiture à double pente est interdite. • Les couvertures neuves et/ou restaurées seront réalisées en tuiles d’aspect terre cuite rouges à emboîtement type standard (plates ou faiblement nervurées) . 5.2.2 Façades Dans l’ensemble des zones • Toutes les façades (annexes comprises} devront faire l'objet d'un traitement en harmonie avec le paysage naturel ou bâti existant . • Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui, par leur nature ou par l'usage de la région, sont destinés à l'être, tel le béton grossier, les briques qui ne sont pas de parement, les parpaings agglomérés, etc. • Les enduits de façade seront de couleur s'intégrant dans l'environnement bâti existant. • Les façades présentant une couleur blanche réfléchissante, éblouissante ou brillante sont proscrites. • Les extensions seront réalisées avec les mêmes traitements de façades que les bâtiments existants, à l'exception des vérandas et autres éléments d'architecture sous réserve d'être en harmonie avec ceux -ci. Dans la zone UA2 • Tout ravalement de façade devra concerner l’ensemble des façades du bâtiment. • Les façades seront recouvertes d'un enduit à la chaux aérienne et hydraulique naturelle de finition « taloché feutré ». • Les soubassements du bâtiment principal seront matérialisés par un joint creux horizontal tiré au fer. • Les façades déjà enduites et en bon état seront recouvertes d'une peinture décoration minérale à la chaux ou une peinture adaptée. • Les ouvertures seront marquées par un encadrement d'environ 20 cm de largeur et par un filet d'ombre d'environ 1 cm à 1,50 cm de largeur. • Les couleurs d'enduits devront se référer au nuancier tenu à disposition en mairie. • Tout nouveau percement devra être de même largeur et de même hauteur que ceux existant (à l'exception des rez -de-chaussée ou des portes -fenêtres pourront être créées). Ils seront axés à équidistance des percements existants. • Les occultations et les fermetures seront constituées de volets battants persiennes pour partie ou totalement. • Les volets roulants seront autorisés sous réserve de leur bonne intégration aux façades existantes et du respect de l'homogénéité de celle -ci. Les saillies extérieures seront interdites. Dans la mesure du possible, les volets battants seront conservés. 5.2.3 Equipements techniques • Les équipements techniques liés aux énergies renouvelables sont autorisés . • Les caissons de climatiseurs visibles depuis l’extérieur, doivent être : Pour les habitations: o Positionnés sur une façade non visible du domaine public. o Recouverts d’un cache clim dans le respect des normes en vigueur et en harmonie avec la façade. Pour les commerces : o Sont interdits en façade principale, ils peuvent être positionnés à l’intérieur intégrés à la devanture . Positionnés sur une façade non visible du domaine public. 5.3 Abords des constructions et installations 5.3.1 Adaptation des constructions au terrain naturel • Les constructions doivent être implantées de manière à modifier le moins possible le sol naturel et garantir une bonne protection de la construction contre les eaux de ruissellement. 5.3.2 Clôtures Dans l’ensemble des zones • Les clôtures seront traitées en harmonie avec les façades et clôtures environnantes. • Les clôtures sont facultatives. Celles -ci seront traitées en harmonie avec les façades et clôtures environnantes . • Sur les voies publiques et privées, les clôtures ou habillage de type film plastique, canisse etc., sont interdits. • Les coffrets extérieurs destinés au branchement et au comptage des divers fluides, devront être encastrés dans les clôtures ou dans les murs de façades • Les portails et les portillons pourront avoir une hauteur maximum de 2m. Dans les zones UA et UA1 • Les clôtures seront : o Sur domaine public soit d’un mur plein, constituées soit d’un mur -bahut de 0,5 m minimum, surmonté d’une grille, soit d’une haie arbustive composée d’au moins 3 essences locales différentes. Elles ne devront pas dépasser 1,70 m de hauteur. o Sur limite séparative, d’une hauteur maximum de 2 m. Toutefois, la reconstruction à l’identique sera autorisée. Dans la zone UA2 • Elles seront constituées o A l'alignement, une hauteur maximum de 1,70 m composé d’un mur bahut de 0,40 à 1 m de hauteur, surmonté d’un grillage, d’une grille ou d’un dispositif à claire voie. o Sur limite séparative, une hauteur maximum de 2 m. • L’édification de clôtures sur les limites séparatives entre les entrées principales de bâtiments repérés au plan graphique comme éléments de patrimoine à protéger au titre de l’article L 151- 19 du Code de l’urbanisme sont interdites. Un plan annexé au présent règlement identifie ces clôtures. • Sur les voies publiques ou privées, les clôtures habillées de type film plastique, canisse, etc… sont interdites. 5.3.3 Enseignes • Elles doivent être intégrées à la façade, elles ne devront pas dépasser la hauteur de la dalle supérieure du rez -de-chaussée. ### Article UA 6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions Des dispositions particulières par rapport aux règles mentionnées au présent article pourront être admises pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collec.tif 6.1 Règles générales • Se référer aux DG 7 6.2 Coefficient de biotope des surfaces aménagées Barème 0 0,3 0,3 0,5 0,7 1 +/- 0,02 Sol Toiture avec Revêtement Bonus/malus imperméable un système partiellement Murs Toiture Espace plantation/abattage d’infiltration perméable végétalisés végétalisée non d’arbre Revêtement et espaces construit perméable verts de pleine Espaces d’épaisseur terre verts supérieure d’épaisseur à 80 cm sur inférieure à dalle 80 cm sur dalle 6.2.1 En zone UA • Il est défini un coefficient de biotope de 0,3 de surface bio -aménagées . 6.2.2 En zone UA1 • Il est défini un coefficient de biotope de 0,8 de surface bio -aménagées . 6.2.3 En zone UA2 • Non réglementé : la proportion de surface éco -aménagée ne pourra être inférieure à celle existante avant travaux . 6.3 Coefficient d’emprise au sol Note : Le coefficient d’emprise au solest calculé à l’échelle du tènement foncier de l’opérationN.e sont pas pris en compte les constructions enterrées, les piscines non couvertes, les couvertures de piscine d’une hauteur inférieure à 1.20m,les pergolas, les reconstructions suite à sinistre qui ne respecte pas le CES sous réserve ne pas aggraver l’existant, les permis modificatifs pour réduction d’emprise au sol ainsi que les constructions nécessaires aux services publics ou d’intérêt collecift. 6.3.1 En zone UA • Non réglementé 6.3.2 En zone UA1 • Il est défini un coefficient d’emprise au sol de 0,20 maximum . 6.3.3 En zone UA2 • Non réglementé pour les constructions principales . ### Article UA 7 - Stationnement Des dispositions particulières par rapport aux règles mentionnées au présent article pourront être admises pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collec.tif 7.1 Règles générales • Se référer aux DG8 Partie 3 : Equipement s et réseaux ### Article UA 8 - Desserte par les voies publiques ou privées CHAPITRE II I – Dispositions applicables à la zone U B mixité des formes urbaines La zone UB a vocation à assurer une mixité des fonctions urbaines et une diversification des formes d’habit at. Au sein de ce secteur les mutations urbaines sont importantes et doivent être encadrées. Elle comprend une sous -destination UB1 qui correspond aux secteurs de mutation à moyen terme identifiés pour la création de logements, les secteurs UB2 correspondant au quartier Saint -Laurent, les secteurs UB3, aux secteurs de mutation à long terme et les secteurs UB4 qui comprend la polarité de la Croix -Paquet sur laquelle une mixité des fonctions est admise sous conditions. Partie 1 : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité s --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42323_PLU_20260708. Page : https://edifiable.fr/plu/veauche-42323/ua La commune : https://edifiable.fr/plu/veauche-42323.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42323/zone/ua