# PLU de Velars-sur-Ouche (Côte-d'Or) : zonage et règles de construction

Velars-sur-Ouche, code INSEE 21661, 21370, 1 798 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 21661_PLU_20220531 (plan local d'urbanisme), approuvé le 31/05/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 196 pages, 7 zones, 97 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/velars-sur-ouche-21661/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/velars-sur-ouche-21661/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/velars-sur-ouche-21661/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/velars-sur-ouche-21661/plan/2.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : 1AU La zone 1AU est une zone ouverte à l’urbanisation nouvelle de la Commune, principalement affectée à l’habitat (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/velars-sur-ouche-21661/1au.md
- 2AU : 2AU La zone 2AU est une zone naturelle non équipée ou peu équipée destinée à une urbanisation future d’habitat à moyen ou long terme (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/velars-sur-ouche-21661/2au.md
- A : A La zone A regroupe les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/velars-sur-ouche-21661/a.md
- N : N La zone N couvre les secteurs de la Commune, équipés ou non, à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux et espaces naturels, des paysages et de (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/velars-sur-ouche-21661/n.md
- UA : UA Cette zone « UA », dite zone urbaine de centre ancien mixte, est une zone dense à caractère ancien à vocation mixte d’habitat et d’activités compatibles avec (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/velars-sur-ouche-21661/ua.md
- UB : UB La zone « UB » est une zone urbaine à vocation principale d’habitat qui correspond aux extensions récentes de l’urbanisation (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/velars-sur-ouche-21661/ub.md
- UE : UE La zone « UE » est une zone urbaine à vocation économique (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/velars-sur-ouche-21661/ue.md

## Permis de construire à Velars-sur-Ouche

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Velars-sur-Ouche
- Adresse : 6 rue des Trois-Ponts, 21370 Velars-sur-Ouche
- Téléphone : 03 80 76 07 20
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h ; Le mardi, de 14 h à 18 h 30 ; Du mercredi au jeudi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 14 h à 18 h 30

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21661_PLU_20220531.
Page : https://edifiable.fr/plu/velars-sur-ouche-21661
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/velars-sur-ouche-21661/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21661