# PLUi de Vernaison (Rhône) : zonage et règles de construction

Vernaison, code INSEE 69260, 69390, 5 210 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200046977_PLUi_20260326 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 803 pages, 33 zones, 253 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/plan/1.pdf

## Les 33 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot et ses règles en clair, cas par cas.

- A1 : zone agricole sensible d'un point de vue paysager ou écologique (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/a1.md
- A2 : zone agricole (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/a2.md
- AU : zone à urbaniser dont la constructibilité est différée (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/au.md
- AUS.CO : zone à urbaniser ouverte à l'urbanisation sous conditions (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/aus-co.md
- N1 : zone naturelle sensible d'un point de vue paysager, esthétique ou écologique (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/n1.md
- N2 : zone naturelle et forestière (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/n2.md
- UCE1 : zone de centralité au tissu dense et patrimonial (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/uce1.md
- UCE2 : zone de centralité en îlots à front bâti continu (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/uce2.md
- UCE3 : zone de centralité mixte, habitat et activités (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/uce3.md
- UCE4 : zone de centralité multifonctionnelle des bourgs et villages (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/uce4.md
- UEA : zone d'activités aéroportuaires (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/uea.md
- UEC : zone d'activités à dominante commerciale (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/uec.md
- UEI1 : zone d'activités de production, artisanales ou industrielles (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/uei1.md
- UEI2 : zone d'activités de production, tertiaires, artisanales ou industrielles (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/uei2.md
- UEL : zone des grands équipements sportifs, de loisirs ou culturels (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/uel.md
- UEP : zone d'activités portuaires et fluviales (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/uep.md
- UL : zone de parcs urbains ou de loisirs ouverts au public (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/ul.md
- UPP : zone de valorisation du paysage, du patrimoine et de prévention des risques (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/upp.md
- UPR : zone urbaine de renouvellement à vocation mixte (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/upr.md
- UPR1 : zone de projet de la Part-Dieu et de la Cité Internationale (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/upr1.md
- UPR2 : zone de projet de Lyon Confluence, première tranche (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/upr2.md
- UPR3 : zone de projet de Lyon Confluence, deuxième tranche (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/upr3.md
- UPR4 : zone de projet Gratte-Ciel Nord (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/upr4.md
- UPR5 : zone de projet de l'AVAP de Villeurbanne (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/upr5.md
- UPR6 : zone de projet des Girondins et de Gerland (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/upr6.md
- UPR7 : zone de projet Bon Lait, Feuillat et Berliet (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/upr7.md
- URC1 : zone de grands ensembles et de sites de grands collectifs (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/urc1.md
- URC2 : zone d'immeubles collectifs en plots (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/urc2.md
- URI1 : zone d'habitat individuel ordonné (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/uri1.md
- URI2 : zone d'habitat individuel lâche (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/uri2.md
- URM1 : zone urbaine mixte de liaison (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/urm1.md
- URM2 : zone urbaine mixte à dominante résidentielle (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/urm2.md
- USP : zone d'équipements d'intérêt collectif et services publics (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/usp.md

## Les règles, zone par zone

La règle GÉNÉRALE de chaque zone, et le nombre de cas particuliers qui restent : la page de zone les porte tous, avec la phrase qui les dit. Une valeur seule est fausse une fois sur deux.

| Zone | Usage | Hauteur | Emprise | Recul voie | Limites | Stationnement | Espaces verts |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| UPR | Compatibilité exigée avec les orientations d'aménagement et de programmation (+8 cas) | non réglementé | non réglementé | non réglementé | non réglementé | Un arbre pour quatre places de stationnement (+3 cas) | 25% au minimum (+3 cas) |
| UCE1 | Interdit (+8 cas) | Fixée au règlement graphique (+5 cas) | +5 % de l'emprise au sol existante (+1 cas) | En limite de référence ou en limite de la marge de recul (+1 cas) | Sur les deux limites séparatives latérales (+5 cas) | Un arbre pour quatre places de stationnement (+2 cas) | Renvoi au chapitre 6 de la partie I du règlement |
| UCE2 | Interdit (+11 cas) | Fixée au règlement graphique (+3 cas) | Pas à cheval sur la bande principale et la bande secondaire (+2 cas) | En limite de référence ou en limite de la marge de recul (+1 cas) | Sur les deux limites séparatives latérales (+3 cas) | Un arbre pour quatre places de stationnement (+2 cas) | 25 % au minimum (+1 cas) |
| UCE3 | Interdit (+10 cas) | Fixée au règlement graphique (+9 cas) | Non réglementée (+7 cas) | En limite de référence ou en limite de la marge de recul (+1 cas) | Sur les deux limites séparatives latérales (+8 cas) | Un arbre pour quatre places de stationnement (+2 cas) | 15 % au minimum (+2 cas) |
| UCE4 | Interdit (+8 cas) | Fixée au règlement graphique (+5 cas) | 75 % de la superficie du terrain située dans la bande principale (+5 cas) | 7 m de linéaire continu au minimum en limite de référence ou en limite de la marge de recul (+2 cas) | Sur une limite séparative latérale au moins (+4 cas) | En sous-sol (+6 cas) | 15 % au minimum (+1 cas) |
| URC1 | 100 m² de surface de plancher par unité de commerce (+6 cas) | 7 m (+2 cas) | Celle de l'existant, plus 3.50 mètres d'épaisseur (+3 cas) | En limite de référence ou en recul, au choix (+1 cas) | Non réglementée (+2 cas) | Au moins un arbre pour quatre places (+1 cas) | 20 % de pleine terre (+2 cas) |
| URC2 | 100 m² de surface de plancher par unité de commerce (+6 cas) | 3,50 mètres au moins de hauteur de rez-de-chaussée (+2 cas) | 30 % de la superficie du terrain (+3 cas) | 5 m au moins | En retrait des limites séparatives (+4 cas) | Au moins un arbre pour quatre places (+1 cas) | 35 % de pleine terre au moins (+1 cas) |
| URI1 | 100 m² de surface de plancher par unité de commerce (+7 cas) | 7 m | 40 % au plus (+6 cas) | En limite de référence ou en recul, au choix (+1 cas) | Sur la limite séparative, ou en retrait (+3 cas) | Au moins un arbre pour quatre places (+1 cas) | 25 % de pleine terre au moins (+4 cas) |
| URI2 | 100 m² de surface de plancher par unité de commerce (+7 cas) | 7 m | 40 % au plus (+6 cas) | En recul de la limite de référence (+1 cas) | En retrait des limites séparatives (+3 cas) | Au moins un arbre pour quatre places (+1 cas) | 25 % de pleine terre au moins (+4 cas) |
| URM1 | Interdit (+10 cas) | 22 m (+14 cas) | non réglementé | Implantation admise en limite de référence ou en limite de la marge de recul (+1 cas) | Retrait d'une limite séparative latérale au moins (+7 cas) | Un arbre pour quatre places de stationnement (+2 cas) | 25% au minimum (+3 cas) |
| URM2 | Interdit (+10 cas) | 10 m (+12 cas) | non réglementé | Implantation admise en limite de référence ou en limite de la marge de recul (+1 cas) | Retrait des deux limites séparatives latérales (+6 cas) | Un arbre pour quatre places de stationnement (+7 cas) | Différencié selon les secteurs |
| UPR1 | 100 m² de surface de plancher (+6 cas) | hauteur maximale indiquée au document graphique (+5 cas) | un arbre pour 40 m² | implantation en limite de référence (+3 cas) | 30 mètres (+4 cas) | places réalisées en sous-sol (+2 cas) | 0,40 mètre de terre végétale (+1 cas) |
| UPR2 | interdit (+6 cas) | 7 m (+14 cas) | non réglementé (+1 cas) | en limite de référence ou en retrait (+3 cas) | en limite latérale ou en retrait (+7 cas) | places réalisées en sous-sol ou intégrées dans la construction (+2 cas) | espace commun aux usagers de la construction |
| UPR3 | interdit (+5 cas) | 34 m (+11 cas) | non réglementée (+3 cas) | en limite de référence ou en retrait (+3 cas) | sur les limites séparatives ou en retrait (+5 cas) | sous-sol, volume de la construction, surface ou construction annexe (+3 cas) | aménagée en espace de pleine terre (+4 cas) |
| UPR4 | interdit (+6 cas) | hauteur maximale indiquée au règlement graphique sous la légende « hauteur d'îlot » (+7 cas) | non réglementée (+2 cas) | sur la limite de référence ou en recul (+4 cas) | sur les limites séparatives ou en retrait (+4 cas) | sous-sol, surface ou volumes bâtis tels que socles (+5 cas) | aménagement paysager à dominante végétale (+2 cas) |
| UPR5 | 100 m² de surface de plancher par unité de commerce (+6 cas) | hauteur portée aux documents graphiques (+4 cas) | 100 % d'emprise au sol (+1 cas) | sur la limite de référence, ou en retrait d'au moins 4 m (+2 cas) | 15 m de profondeur (+4 cas) | places réalisées en sous-sol (+2 cas) | aménagement paysager à dominante végétale |
| UPR6 | 100 m² de surface de plancher par unité de commerce (+7 cas) | hauteur portée aux documents graphiques (+12 cas) | emprise fixée par les documents graphiques (+2 cas) | implantation en limite de référence (+1 cas) | ordre continu d'une limite séparative latérale à l'autre (+6 cas) | places réalisées en sous-sol (+3 cas) | 0,40 mètre de terre végétale (+1 cas) |
| UPR7 | 100 m² de surface de plancher par unité de commerce (+6 cas) | 7 mètres (+13 cas) | emprise fixée par les documents graphiques (+2 cas) | implantation en limite de référence (+3 cas) | ordre continu d'une limite latérale de propriété à l'autre (+6 cas) | places réalisées en sous-sol (+3 cas) | 30 % au moins de la surface du terrain en traitement paysager (+2 cas) |
| UEA | Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions (+8 cas) | Non réglementée (+3 cas) | non réglementé | Implantation en limite possible (+2 cas) | Sur la limite séparative possible (+3 cas) | Normes fixées par la partie I du règlement (+3 cas) | 10 % de pleine terre au minimum (+2 cas) |
| UEC | Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions (+8 cas) | 13 m de hauteur de façade (+1 cas) | Coefficient porté aux documents graphiques (+1 cas) | Implantation en limite possible (+3 cas) | En retrait des limites séparatives (+4 cas) | 1 arbre pour 4 places (+3 cas) | 10 % de pleine terre au minimum |
| UEI1 | Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions (+11 cas) | Non réglementée (+4 cas) | Coefficient porté aux documents graphiques (+1 cas) | Implantation en limite possible (+2 cas) | En retrait des limites séparatives (+3 cas) | 1 arbre pour 4 places (+3 cas) | 15 % de pleine terre au minimum (+2 cas) |
| UEI2 | Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions (+12 cas) | Non réglementée (+4 cas) | Coefficient porté aux documents graphiques (+1 cas) | Implantation en limite possible (+3 cas) | En retrait des limites séparatives (+3 cas) | 1 arbre pour 4 places (+3 cas) | 15 % de pleine terre au minimum (+2 cas) |
| UEL | Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions (+9 cas) | Non réglementée (+3 cas) | 60 % d'emprise au sol | Implantation en limite ou en recul (+1 cas) | Sur la limite séparative possible (+3 cas) | 1 arbre pour 4 places (+2 cas) | 15 % de pleine terre au minimum |
| UEP | Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions (+8 cas) | 22 m de hauteur de façade (+1 cas) | non réglementé | En harmonie avec les fronts bâtis et les murs existants (+1 cas) | Sur la limite séparative possible (+3 cas) | 1 arbre pour 4 places (+2 cas) | non réglementé |
| UL | Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions (+10 cas) | 10 m de hauteur de façade (+2 cas) | non réglementé | En limite de référence ou en recul, au choix | Sur les limites séparatives possible (+1 cas) | 1 arbre pour 4 places (+3 cas) | 40 % de pleine terre au minimum (+2 cas) |
| UPP | Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions (+19 cas) | 10 m de hauteur de façade (+1 cas) | 20 % d'emprise au sol (+2 cas) | En limite de référence ou en recul, au choix (+1 cas) | Sur les limites séparatives possible (+1 cas) | 1 arbre pour 4 places (+3 cas) | 40 % de pleine terre au minimum |
| USP | Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions (+19 cas) | Celle des constructions de la zone et des voisines (+3 cas) | non réglementé | En limite de référence ou en recul, au choix | Sur les limites séparatives possible (+1 cas) | 1 arbre pour 4 places (+3 cas) | Coefficient de pleine terre non réglementé (+2 cas) |
| AUS.CO | Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions (+14 cas) | La règle de la zone « U » de référence | La règle de la zone « U » de référence | La règle de la zone « U » de référence | La règle de la zone « U » de référence |  |  |
| AU | Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions (+12 cas) | En harmonie avec la construction existante (+1 cas) | Celle qui existe, plus les extensions et annexes admises (+1 cas) | En limite de référence possible (+2 cas) | Sur les limites séparatives possible (+1 cas) | Normes fixées par la partie I du règlement (+1 cas) | Coefficient de pleine terre non réglementé (+1 cas) |
| A1 | Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions (+7 cas) | non réglementé | non réglementé | non réglementé | non réglementé |  | non réglementé |
| A2 | Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions (+9 cas) | 7 m de hauteur de façade (+4 cas) | 40 m autour de l'habitation existante (+3 cas) | Selon la topographie et le paysage (+3 cas) | Selon la topographie et le paysage (+2 cas) | 1 arbre pour 4 places | Aspects quantitatifs non réglementés (+2 cas) |
| N1 | Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions (+6 cas) | non réglementé | non réglementé | non réglementé | non réglementé | Normes fixées par la partie I du règlement | non réglementé |
| N2 | Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions (+9 cas) | 7 m de hauteur de façade (+4 cas) | 40 m autour de l'habitation existante (+3 cas) | Selon la topographie et le paysage (+3 cas) | Selon la topographie et le paysage (+2 cas) | 1 arbre pour 4 places | Aspects quantitatifs non réglementés (+2 cas) |

Compilé le 2026-09-08 à partir du document 200046977_PLUi_20260326. Chaque valeur est adossée à la phrase du règlement dont elle vient.

## Permis de construire à Vernaison

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Vernaison
- Adresse : 24 place du 11-Novembre-1918-et-du-8-Mai-1945, 69390 Vernaison
- Téléphone : 04 72 30 50 00
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 15 h à 17 h ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200046977_PLUi_20260326.
Page : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/vernaison-69260/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69260