# PLU de Vézelois (Territoire de Belfort) : zonage et règles de construction

Vézelois, code INSEE 90104, 90400, 1 029 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 90104_PLU_20240417 (plan local d'urbanisme), approuvé le 17/04/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 59 pages, 5 zones, 30 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/vezelois-90104/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/vezelois-90104/reglement.txt
- Plan de zonage, 4 planches : https://edifiable.fr/plu/vezelois-90104/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/vezelois-90104/plan/4.pdf

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vezelois-90104/1au.md
- N (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vezelois-90104/n.md
- UA (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vezelois-90104/ua.md
- UB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vezelois-90104/ub.md
- UY (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vezelois-90104/uy.md

## Permis de construire à Vézelois

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Vézelois
- Adresse : 118 rue de Brebotte, 90400 Vézelois
- Téléphone : 03 84 56 04 95
- Horaires : Le lundi, de 11 h à 14 h ; Le mardi, de 16 h à 18 h ; Du jeudi au vendredi, de 16 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 90104_PLU_20240417.
Page : https://edifiable.fr/plu/vezelois-90104
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/vezelois-90104/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/90104