# PLUi de Vieu-d'Izenave (Ain) : zonage et règles de construction

Vieu-d'Izenave, code INSEE 01441, 01430, 719 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200042935_PLUi_20251014 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 14/10/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 167 pages, 3 zones, 30 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/vieu-d-izenave-01441/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/vieu-d-izenave-01441/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/vieu-d-izenave-01441/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/vieu-d-izenave-01441/plan/2.pdf

## Les 3 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vieu-d-izenave-01441/1au.md
- UR (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vieu-d-izenave-01441/ur.md
- UX (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vieu-d-izenave-01441/ux.md

## Permis de construire à Vieu-d'Izenave

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Vieu-d'Izenave
- Adresse : 1 place de la Mairie, 01430 Vieu-d'Izenave
- Téléphone : 04 74 76 31 94
- Horaires : Le lundi, de 15 h à 18 h 30 ; Le mercredi, de 9 h à 11 h ; Le vendredi, de 15 h à 18 h 30

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200042935_PLUi_20251014.
Page : https://edifiable.fr/plu/vieu-d-izenave-01441
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/vieu-d-izenave-01441/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/01441