# PLU de Vignoles (Côte-d'Or) : zonage et règles de construction

Vignoles, code INSEE 21684, 21200, 907 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 21684_PLU_20121022 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/10/2012, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 35 pages, 8 zones, 111 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/vignoles-21684/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/vignoles-21684/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/vignoles-21684/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/vignoles-21684/plan/2.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/vignoles-21684/2au.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/vignoles-21684/a.md
- AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/vignoles-21684/au.md
- AUI (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/vignoles-21684/aui.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/vignoles-21684/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/vignoles-21684/ua.md
- UE (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/vignoles-21684/ue.md
- UI (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/vignoles-21684/ui.md

## Permis de construire à Vignoles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Vignoles
- Adresse : 4 rue du Bourg, 21200 Vignoles
- Téléphone : 03 80 22 22 70
- Horaires : Le lundi, de 15 h à 19 h ; Le mardi, de 10 h à 14 h ; Le mercredi, de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21684_PLU_20121022.
Page : https://edifiable.fr/plu/vignoles-21684
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/vignoles-21684/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21684