# PLU de Villars (Loire) : zonage et règles de construction

Villars, code INSEE 42330, 42390, 7 664 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42330_PLU_20220519 (plan local d'urbanisme), approuvé le 19/05/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 198 pages, 10 zones, 117 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/villars-42330/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/villars-42330/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/villars-42330/plan/1.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : Il s'agit d'une zone agricole à protéger de l'urbanisation en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/villars-42330/a.md
- AUL : Il s'agit d'une zone à urbaniser destinée aux équipements sportifs, de loisirs, culturels etc.. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/villars-42330/aul.md
- AUR : La zone Aur est une zone de renouvellement urbain à vocation principalement d’habitat, d’équipements et de services, destinée à être urbanisée (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/villars-42330/aur.md
- N : Il s’agit d’un secteur naturel qu’il convient de protéger de l’urbanisation, en raison d’une part, de l’existence de risques ou de nuisances, et d’autre part, d (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/villars-42330/n.md
- UA : Cette zone correspond au centre de la commune (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/villars-42330/ua.md
- UB : Cette zone correspond à des quartiers denses de la commune (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/villars-42330/ub.md
- UCA : Il s'agit d'une zone réservée en partie aux immeubles collectifs où les bâtiments sont construits en recul par rapport à l'alignement (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/villars-42330/uca.md
- UCB : Il s'agit d'une zone réservée principalement à l'habitat individuel où les bâtiments sont construits en recul par rapport à l'alignement (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/villars-42330/ucb.md
- UF : Il s’agit d’une zone urbaine réservée principalement aux activités économiques (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/villars-42330/uf.md
- UL : Il s’agit d’une zone destinée aux équipements sportifs, de loisirs, scolaires, sociaux etc (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/villars-42330/ul.md

## Permis de construire à Villars

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
- Risques miniers

## La mairie

- Mairie - Villars
- Adresse : Rue de l'Hôtel-de-Ville, 42390 Villars
- Téléphone : 04 77 91 11 20
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42330_PLU_20220519.
Page : https://edifiable.fr/plu/villars-42330
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/villars-42330/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42330