# Zone UB du plan local d'urbanisme de Viriat (01451) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 01451_PLU_20260428 (plan local d'urbanisme), approuvé le 28/04/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UB du règlement, 14 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 1AUb, Ub, Uba, Ubb, Ubc, Ubhp, Ubhpu, Ubx. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Recul sur la voie (article UB 6) > a) Règle générale : Alignement : Les constructions doivent être implantées avec un retrait d’au moins 5,00 mètres par rapport à l’alignement quelle que soit la voie. ### Distance aux limites (article UB 7) > La distance comptée horizontalement de tout point d’une construction au point le plus proche de la limite séparative doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points sans pouvoir être inférieure à 3 mètres. ### Hauteur (article UB 10) > - La hauteur des constructions ne doit pas excéder pour les secteurs Ub, Ubz2 et Ubc : 8,50 mètres (équivalent à R+2) et pour les secteurs Uba, Ubb et Ubbz2 : 7,00 mètres (équivalent à R+1). ### Espaces verts (article UB 13) > - Les opérations de constructions individuelles et collectives d’habitation de plus de 10 logements doivent disposer d’espaces libres communs non compris les aires de stationnement dont la superficie doit être au moins égale à 10 % de la surface totale du tènement. ## Les 14 articles du règlement, mot pour mot ### Article UB 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Sont interdits : - Les installations classées sauf celles prévues à l’article Ub2 - Le stationnement hors garage, d’une durée supérieure à 3 mois, des caravanes Commune de VIRIAT- Modification isolées. - Les terrains de camping, de caravanage et d’habitations légères de loisirs. - Les bâtiments d’activité artisanale et industrielle sauf ceux cités à l’article Ub2. - Les dépôts de véhicules et de matériaux usagés. - Les exhaussements et affouillements du sol qui ne sont pas nécessaires aux constructions et ouvrage admis dans la zone. - L’ouverture, l’extension et le renouvellement de carrières. Doivent également être respectées les interdictions fixées par les servitudes d’utilité publique et autres arrêtés tels que mentionnés à l’article 5 des dispositions générales et annexés au PLU. En particulier, doivent être respectées les interdictions prévues dans le Plan de Protection des Risques Technologiques et le Plan de Prévention des Risques Inondations de la Reyssouze et de ses affluents et les restrictions de l’arrêté instituant les servitudes d’utilité publique autour des canalisations de gaz naturel ou assimilé, des hydrocarbures et de produits chimiques. ### Article UB 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATION ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES) Sont admises sous conditions les occupations et utilisations du sol suivantes, sous réserve d’être compatibles avec le Plan de Prévention des Risques Inondations, le Plan de Protection des Risques Technologiques et l’arrêté instituant les servitudes d’utilité publique autour des canalisations de gaz naturel ou assimilé, des hydrocarbures et de produits chimiques: - L’extension et l’aménagement des bâtiments et activités existants à la date d’approbation du PLU. - Les constructions à usage de commerces, de services et de bureaux en cohérence avec le statut de la zone. - Les constructions et ouvrages liés à des équipements d’infrastructure et de superstructure. - Les constructions et ouvrages liés à des équipements d’infrastructure, les constructions et installations nécessaires au fonctionnement et à l’exploitation des infrastructures ferroviaires ainsi que les affouillements et les exhaussements qui leur sont liés. Les ouvrages seront conçus et réalisés en respectant les dispositions réglementaires et particulièrement celles relatives à l’écoulement des eaux. - Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, en cohérence avec le statut de la zone. - Les installations classées pour la protection de l’environnement quels que soient les régimes auxquels elles sont soumises, sont admises à condition : o Qu’elles soient compatibles avec le caractère et la vocation d’une zone urbaine. o Qu’elles n’entraînent, pour le voisinage, aucune incommodité et en cas d’accident ou de fonctionnement défectueux, aucune insalubrité ni sinistre susceptible de causer des dommages graves ou irréparables aux personnes et aux biens. Commune de VIRIAT- Modification o Que les nécessités de fonctionnement, lors de leur ouverture comme à terme, soient compatibles avec les infrastructures existantes et les autres équipements collectifs. o Que leur volume et aspect extérieur soient compatibles avec le milieu environnant. Les éléments du paysage à préserver : Les éléments du paysage à préserver au titre de l’article L.123-1-7°, et notamment les alignements d’arbres et les haies sont repérés au document graphique. En application de l’article R.421-17 du Code de l’Urbanisme, les travaux exécutés sur ces éléments (lorsqu’ils ne sont pas soumis à permis de construire) à l’exception des travaux d’entretien ou réparation ordinaire, doivent être précédés d’une déclaration préalable. SECTION 2 - CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL ### Article UB 3 - Accès et voirie 1) Accès : - Les accès à la voie publique qui desservent plus d’un logement ou tout autre mode d’occupation du sol doivent avoir au moins 5 mètres de large. - Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, les accès doivent être aménagés sur la voie où les risques encourus par les usagers des voies publiques ou par les personnes utilisant les accès sont les moindre. - Une opération peut être interdite si ces accès provoquent une gêne ou des risques inacceptables pour la sécurité publique. 2) Voirie : - Toute voie nouvelle ouverte à la circulation automobile doit être réalisée avec au minimum 8 mètres d’emprise et 5 mètres de chaussée. - Les voies nouvelles se terminant en impasse doivent être aménagées dans leur partie terminale de façon que les véhicules puissent aisément faire demi-tour. - Le stationnement ne sera pas admis sur cette plate-forme de retournement qui devra être étudiée de manière à pourvoir inscrire un cercle de 15 mètres de diamètre. - Les portails d’entrées doivent être réalisés de telle sorte que les véhicules devant stationner avant de les franchir puissent le faire sans empiéter sur la chaussée. Ils seront implantés à 5 mètres minimum en retrait par rapport à l’alignement de la voie publique. ### Article UB 4 - Desserte par les réseaux 1) Alimentation en eau : Toute construction à usage d’habitation ou qui requiert une alimentation en eau potable, doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable par une conduite de Commune de VIRIAT- Modification caractéristiques suffisantes, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur. 2) Assainissement des eaux usées : - Toute construction occasionnant des rejets d’eaux et matières usées doit être raccordée au réseau public d’assainissement d’eaux usées par un dispositif d’évacuation séparatif et efficace, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur. - Toutefois, en dehors de la sous-zone Ubc, lorsque le raccordement au réseau public d’assainissement est impossible ou exige une mise en œuvre techniquement ou économiquement hors de proportion avec la construction envisagée, il pourra être autorisé ou exigé la mise en place d’un système d’assainissement individuel. Cette dérogation ne pourra être accordée qu’aux constructions à usage d’habitation et ne générant pas de rejets d’eaux usées domestiques supérieurs à ceux équivalents à une habitation individuelle. Cette dérogation ne pourra être accordée que sous réserve du respect des servitudes résultant des périmètres de protection de captage d’eau potable et de l’avis favorable du service de contrôle des assainissements non collectifs. Le dispositif doit être conçu de manière à pouvoir être mis hors circuit et permettre à la construction d’être directement raccordée au réseau collectif d’assainissement lorsque celui-ci sera réalisé. - L’évacuation des eaux usées d’origine industrielle et artisanale dans le réseau public d’assainissement, si elle est autorisée, doit, si nécessaire, être assortie d’un pré traitement approprié à la composition et à la nature des effluents. 3) Assainissement des eaux pluviales et de ruissellement : - Pour toute construction et aménagement, l’infiltration à la parcelle des eaux pluviales est à privilégier - Si l’infiltration est insuffisante, il devra être prévu un dispositif de rétention ou de régulation permettant de lisser les débits d’infiltration - Si l’infiltration reste insuffisante malgré les dispositifs de rétention, l’excédent sera rejeté vers un exutoire naturel - Si l’infiltration est insuffisante et dans le cas d'un raccordement possible au réseau public d'assainissement d’eaux pluviales, toute construction ou aménagement pourra y être raccordée. 4) Télécommunication et électricité : - Les extensions, branchements et raccordement d’électricité et de téléphone doivent être réalisés suivant des modalités au moins équivalentes à celles adaptées pour les réseaux de base. - Ces réseaux devront être dissimulés et, dans la mesure du possible, ils seront enterrés, dans les lotissements et les opérations d’ensemble. 5) Éclairage des voies : Les voies de desserte doivent remplir les conditions minimales applicables dans la commune en ce qui concerne l’éclairage public des voies de circulation. Commune de VIRIAT- Modification ### Article UB 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS) Non réglementé ### Article UB 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES) a) Règle générale : Alignement : Les constructions doivent être implantées avec un retrait d’au moins 5,00 mètres par rapport à l’alignement quelle que soit la voie. b) Cas particuliers : Des implantations différentes peuvent être admises dans les cas suivants : - Pour les installations et constructions d'intérêt général comme les abris-bus, transformateurs EDF, etc... ### Article UB 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES) Les constructions doivent être implantées en retrait par rapport à la limite séparative. La distance comptée horizontalement de tout point d’une construction au point le plus proche de la limite séparative doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points sans pouvoir être inférieure à 3 mètres. Des implantations différentes peuvent être admises dans le cas suivant : - Pour les constructions préexistantes elles-mêmes édifiées en limite séparative sur le tènement voisin. - Pour les installations et constructions d'intérêt général comme les abris-bus, transformateurs EDF, etc... - Pour les bâtiments d’aspect homogène et édifié simultanément sur des tènements contigus. - Pour les bâtiments annexes à usage de dépendance détachés du bâtiment principal, dont la hauteur totale au faîtage n’excède pas 3,50 mètres. ### Article UB 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE) Non réglementé ### Article UB 9 - Emprise au sol L’emprise au sol des constructions résulte de l’application des dispositions des articles Ub 6, 7, 8, 10, 12 et 13 du présent chapitre. Commune de VIRIAT- Modification ### Article UB 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS) La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol préexistant jusqu’à l'égout des toitures en façade. - La hauteur des constructions ne doit pas excéder pour les secteurs Ub, Ubz2 et Ubc : 8,50 mètres (équivalent à R+2) et pour les secteurs Uba, Ubb et Ubbz2 : 7,00 mètres (équivalent à R+1). - Aucune hauteur maximale n’est imposée pour les secteurs Ubx, Ubhp et Ubhpu. ### Article UB 11 - Aspect extérieur L’aspect d’ensemble et l’architecture des constructions, installations et de leurs dépendances doivent être en concordance avec le paysage bâti environnant et le caractère général du site selon les prescriptions suivantes : Les constructions et aménagements doivent respecter les continuités de façades existantes, orientations et niveaux de faîtage, couvertures, alignements. a) Implantations et volume : - L’implantation, le volume et les proportions des constructions dans tous leurs éléments doivent être déterminés en tenant compte de l’environnement bâti et en s’y intégrant le mieux possible. La construction doit d’adapter à la topographie naturelle du terrain, ceci dans le but d’une intégration maximale des masses bâties dans le paysage et la composition du site. - La répartition des niveaux doit être en concordance avec la pente naturelle du terrain. - Les pans de toiture doivent avoir une pente homogène comprise entre 30 et 50 % au-dessus de l’horizontal. - Excepté dans les zones Ubhp et Ubhpu, les toits à un seul pan sont interdits pour les bâtiments isolés, mais sont toutefois autorisés pour les bâtiments s’appuyant sur les murs d’une construction existante. - Excepté dans les zones Ubhp et Ubhpu, les toitures terrasses sont interdites, sauf éléments de liaison. - Dans les zones Ubhp et Ubhpu, les toitures terrasses ainsi que les toits à un pan sont autorisés en concordance avec l’architecture des bâtiments déjà implantés. b) Eléments de surface : - Les matériaux de couverture, les enduits, les ouvertures, les menuiseries et huisseries extérieures doivent être déterminés en tenant compte de leur environnement bâti. - L’emploi à nu, en parements extérieurs, de matériaux normalement conçus pour être recouverts d’un enduit ou d’un autre type de revêtement est interdit. - Les teintes d’enduits, de menuiseries et de couverture doivent être en harmonie avec leur environnement. - Les couvertures doivent être de teinte allant du rouge au brun ayant l’aspect de la Commune de VIRIAT- Modification tuile. - Les panneaux solaires, serres et autres éléments d’architecture bioclimatique, doivent être intégrés à l’enveloppe des constructions en évitant l’effet de superstructures surajoutées. c) Clôtures : - Les clôtures doivent être d’aspect sobre, en concordance avec le paysage environnant et les usages locaux : couleur, matériaux, hauteurs. - A moins d’être constituées de haies vives, les clôtures doivent avoir une hauteur inférieure à 1,30 m sur les voies et emprises publiques et 1.80 m pour les limites séparatives. Pour les clôtures donnant sur les voies et emprises publiques, la hauteur se mesure à partir du domaine public. En zone rouge et bleu du Plan de Prévention des Risques Inondation, les clôtures devront respecter les prescriptions du PPRI. Adaptations : Pour les bâtiments recevant du public, les clôtures peuvent avoir une hauteur allant jusqu’à 2,50 mètres maximum. Adaptation pour les alinéas a, b et c : Pour les bâtiments recevant du public E.R.P. (Mairie, Ecole, Bâtiment sportif, gendarmerie etc...) lorsque le projet est délibérément de nature, par sa modernité, à modifier fortement le site existant, ou à créer un nouveau paysage, l’aspect des constructions peut être apprécié selon les critères plus généraux que ceux détaillés précédemment. Le demandeur ou l’auteur du projet doit alors justifier de la cohérence, de la recherche architecturale et de la concordance avec le caractère général du site. ### Article UB 12 - Stationnement Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. Les garages, ensembles de garages, places et parcs de stationnement doivent être implantés de telle manière que leurs accès soient conformes aux dispositions de l’Article Ub.3. La superficie à prendre en compte pour le stationnement d’une voiture particulière en comptant les surfaces d’accès et de manœuvre, est de 25 m2. Les places de stationnement peuvent être situées à l’intérieur ou à l’extérieur des constructions. Il est exigé, au minimum : - Pour les constructions à usage d’habitation : 2 places par logement - Pour les logements compris dans des immeubles ou ensembles d’immeubles collectifs ou des lotissements comprenant au moins 4 logements, il est exigé, en plus, pour les véhicules des visiteurs, 1 place par tranche indivisible de 4 logements (soit 2 places pour un nombre de logements compris entre 5 et 8, 3 pour 9 à 12 logements ...). Commune de VIRIAT- Modification Tout m2commencé implique la réalisation d’une place entière. Pour les constructions à usage d’activités : Le stationnement des véhicules doit correspondre aux besoins engendrés par l’activité. ### Article UB 13 - Espaces libres et plantations ESPACES BOISES CLASSES 1) Espaces boisés classés : Non réglementé 2) Les éléments du paysage à préserver : Les éléments du paysage à préserver au titre de l’article L.123-1-7°, et notamment les alignements d’arbres et les haies sont repérés au document graphique. 3) Obligation de planter et de réaliser des espaces libres : - Pour tout aménagement, la simplicité de réalisation et le choix d’essences locales sont recommandés. - Tout projet doit prévoir l’aménagement complet de ses abords, y compris les liaisons entre le domaine public et le domaine privé (accès entre le terrain et la voirie). - Les opérations de constructions individuelles et collectives d’habitation de plus de 10 logements doivent disposer d’espaces libres communs non compris les aires de stationnement dont la superficie doit être au moins égale à 10 % de la surface totale du tènement. SECTION 3 - POSSIBILITÉS MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL ### Article UB 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL) Non réglementé Commune de VIRIAT- Modification CHAPITRE III : Dispositions applicables à la zone Uh CARACTÉRISTIQUES DE LA ZONE La zone Uh, zone de hameaux, recouvre des secteurs de la commune de taille et de capacité d’accueil limitées, équipés ou non dans lesquels les constructions sont autorisées. Se reporter à l’article 5 des dispositions générales et aux annexes du PLU concernant les Servitudes d’Utilité Publique et autre arrêté qui pourrait impacter les droits à construire dans la zone (PPRNi, PPRT…). SECTION 1 - NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 01451_PLU_20260428. Page : https://edifiable.fr/plu/viriat-01451/ub La commune : https://edifiable.fr/plu/viriat-01451.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/01451/zone/ub