# Zone UJ du plan local d'urbanisme de Vitrac (63464) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 63464_PLU_20161209 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/12/2016, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UJ du règlement, 8 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Uj. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 8 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UJ 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Sont interdits)

Uj2

Sont autorisés sous conditions

- Toutes nouvelles constructions relevant du régime des installations classées pour la protection de l’environnement, soumises à autorisation, et incompatibles avec la proximité de l’habitat humain.

- L’ouverture et l’exploitation de carrières. - Les constructions à usage d’habitation, d’hébergement hôtelier, de bureaux, de commerces, d’artisanat, forestier ou industriel. - La transformation de cabane de jardin en garage. - Les dépôts de ferrailles ou de véhicules. - Les campings, espaces de stationnement et de garage collectif des caravanes.

- Les cabanes de jardins ou abris de 25 m² maximum de surface de plancher, tonnelles, serres ou autres constructions liées à l’activité horticole sous réserve d’une seule par unité foncière à la date d’approbation du PLU.

- Les piscines avec le local technique sous réserve d’une par unité foncière à la date d’approbation du PLU.

- Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Uj3

### Rubrique UJ 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport)

aux voies

Uj7

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Uj8

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Uj9

### Rubrique UJ 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : Emprise au sol)

Uj10

### Rubrique UJ 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Aspect extérieur architecture - clôtures)

Uj12

### Rubrique UJ 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Espaces libres et plantations)

Lorsque cela est justifié par des impératifs techniques liés à la nature de la construction, les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, pourront avoir une hauteur de 15 m.

- Les constructions s’adapteront au profil du terrain naturel. - L’emploi de matériaux blancs, brillants ou réfléchissants est interdit en traitement de façade et en couverture.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles doit être assuré en dehors des voies publiques.

Sans objet.

Uj14

Coefficient d'occupation du sol

### Rubrique UJ 8 - Stationnement

Uj13

### Rubrique UJ 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : Accès et voirie)

Uj4

### Rubrique UJ 10 - Desserte par les réseaux

Uj5

Caractéristiques des terrains

Uj6

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 63464_PLU_20161209.
Page : https://edifiable.fr/plu/vitrac-63464/uj
La commune : https://edifiable.fr/plu/vitrac-63464.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/63464/zone/uj