# PLU de Voisenon (Seine-et-Marne) : zonage et règles de construction

Voisenon, code INSEE 77528, 77950, 1 170 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 77528_PLU_20211007 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/10/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 116 pages, 8 zones, 48 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/voisenon-77528/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/voisenon-77528/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/voisenon-77528/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/voisenon-77528/plan/2.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AA (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/voisenon-77528/aa.md
- AB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/voisenon-77528/ab.md
- AC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/voisenon-77528/ac.md
- N (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/voisenon-77528/n.md
- NC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/voisenon-77528/nc.md
- NJ (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/voisenon-77528/nj.md
- U (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/voisenon-77528/u.md
- UE1 (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/voisenon-77528/ue1.md

## Permis de construire à Voisenon

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Voisenon
- Adresse : 8 rue des Écoles, 77950 Voisenon
- Téléphone : 01 60 68 29 00
- Horaires : Du lundi au mardi, de 14 h à 17 h ; Le mardi, de 9 h à 12 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 19 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 77528_PLU_20211007.
Page : https://edifiable.fr/plu/voisenon-77528
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/voisenon-77528/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77528