# PLU de Vosne-Romanée (Côte-d'Or) : zonage et règles de construction

Vosne-Romanée, code INSEE 21714, 21700, 328 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 21714_PLU_20210621 (plan local d'urbanisme), approuvé le 21/06/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 67 pages, 5 zones, 20 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/vosne-romanee-21714/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/vosne-romanee-21714/reglement.txt

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vosne-romanee-21714/1au.md
- AM (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vosne-romanee-21714/am.md
- N (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vosne-romanee-21714/n.md
- UA (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vosne-romanee-21714/ua.md
- UE (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vosne-romanee-21714/ue.md

## Permis de construire à Vosne-Romanée

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Tassements différentiels
- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Vosne-Romanée
- Adresse : 1 place de la Mairie, 21700 Vosne-Romanée
- Téléphone : 03 80 61 12 25
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 17 h ; Le mardi, de 8 h à 12 h et de 14 h à 18 h ; Le jeudi, de 8 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21714_PLU_20210621.
Page : https://edifiable.fr/plu/vosne-romanee-21714
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/vosne-romanee-21714/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21714