# PLU de Vougy (Loire) : zonage et règles de construction

Vougy, code INSEE 42338, 42720, 1 546 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42338_PLU_20240205 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/02/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 72 pages, 6 zones, 82 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/vougy-42338/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/vougy-42338/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/vougy-42338/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/vougy-42338/plan/3.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : La zone agricole est à protéger de l'urbanisation en raison du potentiel agronomique, biologique, ou économique des terres agricoles, afin de permettre à l’agri (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/vougy-42338/a.md
- AU : Il s’agit d’une zone à urbaniser non opérationnelle, non ouverte à l’urbanisation (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/vougy-42338/au.md
- N : Il s’agit d’une zone naturelle et forestière, équipée ou non, à protéger strictement en raison de la qualité des sites, milieux, espaces naturels, des paysages  (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/vougy-42338/n.md
- UB : Cette zone correspond à la partie la plus ancienne du Bourg. (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/vougy-42338/ub.md
- UC : Cette zone correspond aux quartiers d’habitation récents, construits en général en ordre discontinu. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/vougy-42338/uc.md
- UP : Cette zone correspond à une zone réservée à l'implantation d'équipements publics et/ou d’intérêt collectif. (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/vougy-42338/up.md

## Permis de construire à Vougy

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Vougy
- Adresse : 120 rue de Verdun, 42720 Vougy
- Téléphone : 04 77 65 30 46
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 9 h 30 à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42338_PLU_20240205.
Page : https://edifiable.fr/plu/vougy-42338
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/vougy-42338/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42338