# PLU de Vourey (Isère) : zonage et règles de construction

Vourey, code INSEE 38566, 38210, 1 688 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 38566_PLU_20150330 (plan local d'urbanisme), approuvé le 30/03/2015, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 124 pages, 10 zones, 71 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/vourey-38566/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/vourey-38566/reglement.txt
- Plan de zonage, 4 planches : https://edifiable.fr/plu/vourey-38566/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/vourey-38566/plan/4.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AH (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vourey-38566/ah.md
- AUO (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vourey-38566/auo.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vourey-38566/n.md
- NH (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vourey-38566/nh.md
- U (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vourey-38566/u.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vourey-38566/ua.md
- UB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vourey-38566/ub.md
- UC (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vourey-38566/uc.md
- UEQ (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vourey-38566/ueq.md
- UX (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/vourey-38566/ux.md

## Permis de construire à Vourey

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 4.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Vourey
- Adresse : 115 route de la Fontaine-Ronde, 38210 Vourey
- Téléphone : 04 76 07 05 19
- Horaires : Le lundi, de 13 h 30 à 17 h ; Le mardi, de 10 h à 12 h et de 16 h à 18 h 30 ; Le mercredi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 10 h à 12 h et de 16 h à 18 h 30 ; Le vendredi, de 13 h 30 à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38566_PLU_20150330.
Page : https://edifiable.fr/plu/vourey-38566
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/vourey-38566/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38566