# PLU de Warnécourt (Ardennes) : zonage et règles de construction

Warnécourt, code INSEE 08498, 08090, 383 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 08498_PLU_20221026 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/10/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 54 pages, 4 zones, 36 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/warnecourt-08498/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/warnecourt-08498/reglement.txt

## Les 4 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : 1AU Il s'agit d'une zone équipée en périphérie à urbaniser en compatibilité avec les orientations d'aménagement et de programmation de chaque secteur (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/warnecourt-08498/1au.md
- A : A La zone A correspond aux terrains qu'il convient de protéger en raison de leur valeur agricole (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/warnecourt-08498/a.md
- N : N Cette zone constitue un espace naturel qu'il convient de protéger en raison de la qualité du paysage et du caractère des éléments naturels qui la composent (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/warnecourt-08498/n.md
- U : U La zone U est une zone urbaine déjà équipée (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/warnecourt-08498/u.md

## Permis de construire à Warnécourt

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Warnécourt
- Adresse : 2 rue Lauveau, 08090 Warnécourt
- Téléphone : 03 24 57 09 81
- Horaires : Le mardi, de 17 h 30 à 19 h ; Le vendredi, de 17 h 30 à 19 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 08498_PLU_20221026.
Page : https://edifiable.fr/plu/warnecourt-08498
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/warnecourt-08498/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/08498