# Zone A du plan local d'urbanisme de Xertigny (88530) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 88530_PLU_20240627 (plan local d'urbanisme), approuvé le 27/06/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre A du règlement, 14 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : As. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Ce que le règlement répond Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Recul sur la voie (article A 6) > - Les constructions à vocation d’équipements publics, d’infrastructure et ouvrages techniques peuvent être implantées en respectant un retrait minimal d’1m. ### Distance aux limites (article A 7) > Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les nouvelles constructions doivent être implantées à une distance, comptée horizontalement de tout point du bâtiment au point de la limite séparative qui en est le plus rapproché, correspondant à la moitié de la hauteur de la construction (h/2) sans pouvoir être inférieure à 5 m pour les bâtiments agricoles. ### Emprise au sol (article A 9) > Emprise au sol Les annexes des constructions ne peuvent avoir une emprise au sol supérieure à 60 m². ### Hauteur (article A 10) > Hauteur maximale Les constructions à usage d’habitation doivent respecter une hauteur maximale de 9 m. ## Les 14 articles du règlement, mot pour mot ### Article A 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Occupations et utilisations du sol interdites Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol non autorisées à l’article A2 et en particulier tout changement de destination hormis pour les bâtiments recensés au document annexé au présent règlement. ### Article A 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont autorisés sous conditions d’être conformes aux règles parasismiques et notamment à la norme PS92 : - les constructions et installations à condition qu’elles soient nécessaires et liées à l’exploitation agricole, - les constructions et extensions à usage d’habitat, à condition qu’elles soient liées et nécessaires à l’activité agricole et qu’elles se situent à une distance comprise entre 50 et 100 mètres des constructions à usage agricole à raison d’une habitation au maximum par exploitation, - les extensions, transformations et aménagement des constructions existantes à condition qu’elles ne conduisent pas à une augmentation supérieure à 30% de l’emprise au sol de la construction existante (en excluant les surfaces des piscines couvertes et des terrasses couvertes ou non du calcul de l’emprise au sol) et à condition d’être limitée à la délivrance d’une seule autorisation conduisant à une extension durant la période d’application du présent règlement, - les constructions d’annexes, à condition qu’elles soient liées et nécessaires à l’activité agricole et qu’elles se situent à 100 maximum des constructions à usage agricole, - les annexes à conditions qu’elles soient implantées sur l’unité foncière comprenant une construction à usage d’habitation, à moins de 20m de celle-ci, et qu’elles respectent les dispositions de l’article 9 les concernant, - les constructions et installations, et tout ce qui est nécessaire à leur fonctionnement, à condition qu’elles soient nécessaires et liées au fonctionnement des réseaux publics et équipements d’infrastructures d’intérêt collectif public, - les affouillements et exhaussements du sol à condition qu’ils soient nécessaires à l’exploitation agricole et aux équipements ou services autorisés dans la zone, - la reconstruction d’un bâtiment détruit par un sinistre à condition qu’il présente un volume et des aspects comparables à la construction existante avant le sinistre, à la date d’opposabilité du présent document, - le changement de destination et/ou le changement de destination des bâtiments repérés au plan de zonage au titre de l’article L.123-3-1° et répertoriés en fin de règlement à condition que ce changement de destination ne compromette pas l’exploitation agricole. règlement du PLU commune de XERTIGNY A DANS LE SECTEUR AS, SONT AUTORISES SOUS CONDITIONS D’ETRE CONFORMES AUX REGLES PARASISMIQUES ET NOTAMMENT A LA NORME PS92 LES CONSTRUCTIONS A USAGE AGRICOLE A CONDITION QU’IL S’AGISSE : - d’annexes agricoles à un site d’exploitation existante (définition en annexe du règlement), - de construction liée à un élevage familial (définition en annexe du règlement), - de nouvelle construction d’élevage s’intégrant et liée à un site d’exploitation existante (définition en annexe du règlement), - d’extensions d’exploitations existantes. DANS LES ZONES HUMIDES DELIMITEES SUR LES PLANS DE ZONAGE : Dans les zones humides répertoriées sur le plan de zonag), sont interdits : - les remblais et déblais quelle qu’en soit la surface et l’épaisseur (sauf dans le cas de restauration du milieu). - le drainage. - les imperméabilisations. - les constructions. Section 2 : Conditions de l’occupation du sol ### Article A 3 - Accès et voirie Accès et voirie 1. Accès : Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante, instituée par un acte authentique ou par voie judiciaire, en application de l’article 682 du Code Civil. Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique. Lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, les constructions peuvent être autorisées sous réserve que l’accès soit établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre. Tout terrain, pour être constructible, doit comporter un accès d’une largeur minimum de 3 mètres sur une voie publique, une voie privée ouverte à la circulation générale ou sur un passage privé. Tout nouvel accès sur les routes départementales est interdit. 2. Voirie : Les voies doivent avoir des caractéristiques adaptées à l’approche du matériel de secours et des véhicules de service (déneigement, ordures ménagères,…). Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies privées doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir. Les nouvelles voies ouvertes à la circulation automobile doivent : - avoir des caractéristiques adaptées à l’approche du matériel de lutte contre l’incendie, de collecte des ordures ménagères et de sécurité civile, - satisfaire aux caractéristiques techniques définies pour l’accessibilité aux personnes handicapées. règlement du PLU commune de XERTIGNY A ### Article A 4 - Desserte par les réseaux Desserte par les réseaux 1. Eau : Toute nouvelle construction ou changement de destination à usage d’habitat doit être raccordée au réseau public d’eau potable, s’il existe ; sans obligation de la part de la commune, s’il n’est pas présent. En l’absence de réseau public, l’alimentation en eau potable doit obligatoirement être desservie en capacité suffisante par captage, forage ou autres dispositifs techniques, conformément à la réglementation en vigueur. En cas d’alimentation en eau par puits ou forage ou tout autre système d’approvisionnement, un système de disconnexion doit être mis en place avec le réseau d’alimentation en eau potable. 2. Eaux usées : Dans toute la zone, conformément au zonage d’assainissement, toute construction à usage d’habitation ou d’activité doit être raccordée au réseau public d’assainissement. Dans le cas d’absence de réseau, les installations autonomes devront être conçues de manière à pouvoir être directement et obligatoirement raccordées sur un réseau d’assainissement collectif lorsque celui-ci sera existant. L’évacuation des eaux domestiques non traitées dans les fossés et égouts pluviaux est interdite. 3. Eaux pluviales : Tout aménagement réalisé sur un terrain ne doit jamais faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales. L’infiltration des eaux de pluie sur l’unité foncière ou la récupération en cuve ou en citerne doivent être les solutions à retenir si l’infiltration par puits perdu ou autre demeure impossible pour l’évacuation des eaux pluviales recueillies sur l’unité foncière. A défaut, en cas d’exutoire d’un réseau d’eaux pluviales, les eaux pourront être dirigées vers celui-ci après demande et accord du service compétent. 4. Réseaux d’électricité, téléphone, câble, fibre optique Pour toute nouvelle voie, les réseaux d’électricité, de téléphone, de fibre optique et de télévision doivent être réalisés en souterrain. En cas de nouveaux raccordements dans des secteurs où les réseaux sur le domaine public ne sont pas enfouis, seules les extensions et les branchements aux particuliers devront être enfouis. Les raccordements privés sur les réseaux électrique, téléphonique, de fibre optique et de télédistribution doivent être aménagés en souterrain. Si le changement de destination d’un bâtiment entraine une alimentation électrique, toute extension de réseau sera à la charge du propriétaire. ### Article A 5 - Superficie minimale des terrains Caractéristiques des terrains En l’absence d’assainissement collectif, les caractéristiques des terrains doivent permettre la réalisation d’un système d’épuration autonome conforme à la réglementation en vigueur. règlement du PLU commune de XERTIGNY A ### Article A 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Par rapport à la limite du domaine public, les nouvelles constructions doivent être implantées en respectant un retrait de 5 m minimum. Le long de la RD 434 : Les constructions doivent respecter les dispositions de l’article L.111.1.4 du Code de l’Urbanisme qui stipule que les constructions ou installations sont interdites dans une bande de 75 m de part et d’autre de l’axe de la RD 434. Les constructions non concernées devront respecter les dispositions générales de cet article. Retrait par rapport aux axes verts : De part et d’autres des axes verts définis le long de la RD 434 et RD 12, les constructions devront respecter un retrait de 100 mètres, sauf pour les installations nécessaires aux services publics. Cas particuliers : - Les extensions, aménagements et modifications du bâti existant peuvent être réalisés en règlement du PLU commune de XERTIGNY - novembre 2019 A continuité de la construction existante sans diminution du retrait existant. - Les reconstructions après sinistre peuvent être implantées en respectant un retrait identique à celui existant par la construction initiale. - Les constructions à vocation d’équipements publics, d’infrastructure et ouvrages techniques peuvent être implantées en respectant un retrait minimal d’1m. - Les annexes d’emprise au sol inférieure à 20 m² et dont la hauteur ne dépasse pas 3 m ne sont pas soumises à des règles de recul par rapport au domaine public. Toutefois, un recul minimal de 5 m pourra être imposé pour des raisons de sécurité routière. ### Article A 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les nouvelles constructions doivent être implantées à une distance, comptée horizontalement de tout point du bâtiment au point de la limite séparative qui en est le plus rapproché, correspondant à la moitié de la hauteur de la construction (h/2) sans pouvoir être inférieure à 5 m pour les bâtiments agricoles. Cas particuliers : - Les extensions, aménagements et modifications du bâti existant peuvent être réalisés en continuité de la construction existante sans diminution du retrait existant. - Les reconstructions après sinistre peuvent être implantées en respectant un retrait identique à celui existant par la construction initiale. - Les constructions à vocation d’équipements publics, d’infrastructure et ouvrages techniques peuvent être implantés en contiguïté avec la limite ou en respectant un retrait minimal d’1 m. - Les annexes d’emprise au sol inférieure à 20 m² et dont la hauteur ne dépasse pas 3 m ne sont pas soumises à des règles de recul par rapport aux limites séparatives, à l’exception des reculs aux crêtes des berges des cours d’eau et des limites de la zone Nf. Toutefois, un recul minimal de 5 m pourra être imposé pour des raisons de sécurité routière. Retrait par rapport aux cours d’eau : Aucune construction ne peut être autorisée à moins de 8 mètres des berges des cours d’eau repérés sur les documents graphiques du PLU. Cette règle ne s’applique pas aux extensions ou modifications des constructions existantes sans diminution du recul préexistant à la date d’opposabilité de ce PLU. Retrait par rapport aux limites de la zone Nf : Aucune construction ne peut être édifiée à moins de 30 m des limites de la zone Nf sauf dans le cas d’extensions des constructions existantes à condition qu’il n’y ait pas de diminution du recul préexistant à la date d’opposabilité de ce PLU. Retrait pour les nouveaux sites agricoles : Les nouveaux sites agricoles devront respecter un retrait de 200 mètres par rapport aux limites des zones U et AU. règlement du PLU commune de XERTIGNY - novembre 2019 A ### Article A 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Non réglementé ### Article A 9 - Emprise au sol Emprise au sol Les annexes des constructions ne peuvent avoir une emprise au sol supérieure à 60 m². ### Article A 10 - Hauteur maximale des constructions Hauteur maximale des constructions 1. Mesure de la hauteur des constructions : La hauteur totale des constructions est mesurée à partir du point le plus bas du polygone d’implantation, défini comme la projection verticale du bâtiment, toutes saillies confondues, sur le terrain naturel au moment de la demande de l’autorisation d’urbanisme, jusqu’au point le plus haut de la construction, les ouvrages techniques, aérogénérateurs, cheminées et autres superstructures exclus. 2. Hauteur maximale Les constructions à usage d’habitation doivent respecter une hauteur maximale de 9 m. Les constructions à usage agricole doivent respecter une hauteur maximale de 15 m. 3. Cas particuliers : Cette règle ne s’applique pas : - aux extensions des constructions existantes et sans augmentation de la hauteur initiale, - aux reconstructions à l’identique après sinistre, - aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif. ### Article A 11 - Aspect extérieur Aspect extérieur Le permis de construire peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives. POUR LES CONSTRUCTIONS A USAGE D’HABITATION : 1. Volumes et terrassements : Les constructions nouvelles, les aménagements et les extensions de bâtiments existants doivent présenter une simplicité de volumes s’intégrant dans l’environnement et être adaptés au terrain. Les exhaussements de terrains supérieurs à 1m par rapport au terrain naturel et ayant lieu sur l’ensemble de l’emprise bâtie sont interdits. règlement du PLU commune de XERTIGNY - novembre 2019 A 2. Aspect des façades et revêtement : Les couleurs apparentes (façade, pignons et toitures) devront respecter les tons et les usages des constructions traditionnelles de la région et privilégier les tonalités harmonieuses. Est interdit l’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (parpaings, briques,….). 3. Toitures : Non réglementé 4. Clôtures : Les clôtures doivent présenter une simplicité d’aspect respectant l’environnement et le bâtiment. Les clôtures doivent être constituées par : - une haie vive en essence locale. L’utilisation de thuyas ou d’essences voisines est interdite. - ou des grilles ou tout autre dispositif à claire-voie, comportant ou non un mur bahut, doublés ou non de haie vive en essence locale. La hauteur du mur bahut n’excédera pas 0,50 m. Les clôtures pleines sur rue sont strictement interdites. Tous les dispositifs sont autorisés en limites séparatives. La hauteur des clôtures (haies vives comprises) n’excèdera pas 2 m de hauteur. La hauteur des clôtures (haie vive comprise) n’excédera pas 1,50 m. Des hauteurs inférieures peuvent être imposées pour des raisons de sécurité routière notamment dans les carrefours et virages. POUR LES CONSTRUCTIONS A USAGE AGRICOLE : Sont autorisés les matériaux bruts (tôle, fibrociment) à condition qu’ils soient teintés (teinte du vert, du beige, de l’ocre : le blanc pur est proscrit). Il est recommandé la mise en place d’un bardage en bois lorsque les façades ou les pignons sont visibles depuis l’espace public. Les enduits et les peintures doivent permettre une bonne insertion dans le paysage : les teintes criardes, ainsi que le blanc pur, sont interdites. Les toitures plates ou en légère pente sont autorisées tout comme l’utilisation de bac acier à condition qu’ils soient teintés. Les capteurs solaires sont autorisés. CLOTURES Les clôtures doivent présenter une simplicité d’aspect respectant l’environnement et le bâtiment. Les clôtures doivent être constituées par : - une haie vive en essence locale. L’utilisation de thuyas ou d’essences voisines est interdite. - ou des grilles ou tout autre dispositif à claire-voie, comportant ou non un mur bahut, doublés ou non de haie vive en essence locale. Les clôtures pleines sont strictement interdites. La hauteur du mur bahut n’excédera pas 0,50 m. La hauteur des clôtures (haie vive comprise) n’excédera pas 1,50 m. Des hauteurs inférieures peuvent être imposées pour des raisons de sécurité routière notamment dans les carrefours et virages. règlement du PLU commune de XERTIGNY - novembre 2019 A ### Article A 12 - Stationnement Stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques. Les manœuvres des véhicules ne doivent pas gêner l’écoulement du trafic des voies environnantes. ### Article A 13 - Espaces libres et plantations Espaces libres 50% de l’unité foncière doit être conservée libre de construction et maintenue en surface de pleine terre végétalisée et non imperméabilisée. Les nouvelles plantations doivent être d’essences locales variées à l’exclusion des thuyas : arbres de haute tige, notamment fruitiers, charmes, hêtres, noisetiers, cornouillers, sureaux, houx, lierre, aubépine… Les éléments permettant de lutter contre les phénomènes de ruissellements (haies, mares…) doivent être conservés. Les citernes à gaz doivent être masquée par de la végétation d’essence locale. Section 3 : Possibilités maximales d’occupation du sol ### Article A 14 - Coefficient d'occupation des sols Coefficient d’occupation du sol Non réglementé règlement du PLU commune de XERTIGNY - novembre 2019 règlement du PLU commune de XERTIGNY - novembre 2019 titre 5. les dispositions applicables aux zones naturelles règlement du PLU commune de XERTIGNY - novembre 2019 règlement du PLU commune de XERTIGNY - novembre 2019 titre 1 : dispositions applicables à la zone N section 1 : nature de l’occupation et de l’utilisation du sol --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 88530_PLU_20240627. Page : https://edifiable.fr/plu/xertigny-88530/a La commune : https://edifiable.fr/plu/xertigny-88530.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/88530/zone/a