# PLU de Xousse (Meurthe-et-Moselle) : zonage et règles de construction

Xousse, code INSEE 54600, 54370, 115 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 54600_PLU_20180219 (plan local d'urbanisme), approuvé le 19/02/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 27 pages, 3 zones, 43 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/xousse-54600/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/xousse-54600/reglement.txt

## Les 3 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/xousse-54600/a.md
- N (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/xousse-54600/n.md
- U (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/xousse-54600/u.md

## Permis de construire à Xousse

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)

## La mairie

- Mairie - Xousse
- Adresse : 31 Grande-Rue, 54370 Xousse
- Téléphone : 03 83 71 21 82
- Horaires : Le lundi, de 18 h à 19 h ; Le mercredi, de 11 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 54600_PLU_20180219.
Page : https://edifiable.fr/plu/xousse-54600
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/xousse-54600/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/54600