Parcelle B 497 à Ableiges
3 011 m² au plan cadastral. Identifiant 950020000B0497. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-MartinPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Martin-I9QXT4_19311223
- AC2Site inscrit ou classéVexin FrançaisEnceinte du siteActe : SI6503_19720619
Prescriptions du plan
- 07Mare, plan eau
- 07Mur ancien remarquable
- 07Patrimoine bâti remarquable
- 24Chemin et liaison douce
- 99Enveloppe alerte de zone humide de classe A
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 novembre 2021, 48 m² créés, 12 logementsChantier ouvert - 1 RUE LOUIS PASTEUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.