Parcelle AV 61 à Achicourt
557 m² au plan cadastral. Identifiant 62004000AV0061. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, UJ, UCb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UJ
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCitadelle chapelle et casernements 33e-R-IPérimètre des abordsActes : Citadelle-chapelle-et-casernements-33e-R-I-IJ3N8M_19290802, Citadelle-chapelle-et-casernements-33e-R-I-IJ3N8M_20121023, Citadelle-chapelle-et-casernements-33e-R-I-IJ3N8M_19200217
- PM1Plan de prévention des risques naturelsArrêté d'approbation du PPRMT liés aux cavités souterraines sur Arras, Achicourt et BeaurainsEnveloppe des zonages réglementairesActe : pprmt-arras-achicourt-beaurains_20230824
Prescriptions du plan
- 02Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons de risque inondationR151-34
- 05Emplacement reserveACH_02
- 07Element de paysage correspondant a un espace boise a preserver pour des motifs d ordre ecologiqueL151-23.1
- 25Elements de continuite ecologique et trame verte et bleue (25m)L151-23.2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 juillet 2016, 80 m² créésAutorisé - RUE DE DAKAR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.