Parcelle AC 652 à Agneaux
379 m² au plan cadastral. Identifiant 50002000AC0652. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub1
Zone urbaine correspondant aux nappes urbaines à dominante pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Servitude de mixité sociale (SMS)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 janvier 2018, 119 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE GUILLAUME MICHEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.