Parcelle AP 211 à Agneaux
2 868 m² au plan cadastral. Identifiant 50002000AP0211. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Linéaires de haies, alignements d'arbres à préserver, maintenir ou à créer
- 16Bâtiments identifiés comme pouvant faire l'objet d'un changement de destination (sous réserve de la commission compétente)
- 25Cours d'eau (police de l'eau)
- 31Zones humides
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 février 2025, 51 m² créés, 2 logementsChantier ouvert - CHEMIN DU BOSCQ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.